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Parcelle 84077 000 A 10

Modène (84077), section A

Contenance
7 305 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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84077 000 A 384077 000 A 484077 000 A 584077 000 A 684077 000 A 784077 000 A 884077 000 A 984077 000 A 1084077 000 A 1184077 000 A 1284077 000 A 1384077 000 A 1484077 000 A 1584077 000 A 1684077 000 A 1784077 000 A 1884077 000 A 2084077 000 A 27284077 000 A 27484077 000 A 27584077 000 A 27784077 000 A 27884077 000 A 29484077 000 A 29584077 000 A 29684077 000 A 29784077 000 A 29884077 000 A 29984077 000 A 30084077 000 A 30184077 000 A 30284077 000 A 30384077 000 A 30484077 000 A 30884077 000 A 31084077 000 A 31184077 000 A 31284077 000 A 31984077 000 A 32084077 000 A 35884077 000 A 35984077 000 A 36184077 000 A 43484077 000 A 43584077 000 A 43684077 000 A 43784077 000 A 43884077 000 A 43984077 000 A 447
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 84077_PLU_20221118

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Modène

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
risque incendie très fort – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – SOMV MODENE – 13 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
84077 000 A 10 (840770000A0010)
Commune
Modène (84077)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
10
Surface cadastrale (contenance)
7 305 m²
Surface calculée
7 299 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (84077_PLU_20221118)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 84077 000 A 9Parcelle suivante : 84077 000 A 11