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1501 Le Plan, 83570 Cotignac

Parcelle 83046 000 E 2294 · section E

Contenance
1,7 ha
Zone du PLU
ApZone agricole (A)

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

83046 000 E 4483046 000 E 4683046 000 E 4783046 000 E 5783046 000 E 5883046 000 E 5983046 000 E 6183046 000 E 6283046 000 E 6383046 000 E 6483046 000 E 6583046 000 E 6683046 000 E 6783046 000 E 6883046 000 E 7183046 000 E 7283046 000 E 7383046 000 E 7483046 000 E 7683046 000 E 7783046 000 E 7883046 000 E 7983046 000 E 8083046 000 E 8183046 000 E 8383046 000 E 8483046 000 E 8583046 000 E 8683046 000 E 8783046 000 E 8883046 000 E 8983046 000 E 9083046 000 E 9183046 000 E 9283046 000 E 9383046 000 E 9483046 000 E 9583046 000 E 9683046 000 E 9783046 000 E 10783046 000 E 10883046 000 E 41683046 000 E 41883046 000 E 42483046 000 E 42583046 000 E 42683046 000 E 42783046 000 E 42983046 000 E 43083046 000 E 44083046 000 E 159583046 000 E 159683046 000 E 159983046 000 E 160083046 000 E 161783046 000 E 161883046 000 E 163583046 000 E 165083046 000 E 165183046 000 E 171083046 000 E 171483046 000 E 173083046 000 E 173183046 000 E 175683046 000 E 175883046 000 E 175983046 000 E 178483046 000 E 178583046 000 E 181083046 000 E 188283046 000 E 188383046 000 E 188483046 000 E 191983046 000 E 192583046 000 E 196783046 000 E 197183046 000 E 197283046 000 E 204483046 000 E 204583046 000 E 210683046 000 E 210783046 000 E 215583046 000 E 216283046 000 E 216483046 000 E 216683046 000 E 216883046 000 E 217083046 000 E 217183046 000 E 217383046 000 E 217583046 000 E 226583046 000 E 226683046 000 E 226783046 000 E 226883046 000 E 227183046 000 E 227283046 000 E 227483046 000 E 227583046 000 E 227683046 000 E 227783046 000 E 227883046 000 E 227983046 000 E 228083046 000 E 228183046 000 E 228283046 000 E 229283046 000 E 229383046 000 E 2294
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 83046_PLU_20250403

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Cotignac

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
4,8 m
Niveaux
2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
83046 000 E 2294 (830460000E2294)
Commune
Cotignac (83046)
Préfixe
000
Section
E
Numéro
2294
Surface cadastrale (contenance)
1,7 ha Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1,7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (83046_PLU_20250403)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 83046 000 E 2293 – 1063 Le Plan, 83570 CotignacParcelle suivante : 83046 000 E 2297