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13 Rue du Clos des Pensees, 77590 Chartrettes

Parcelle 77096 000 AO 240 · section AO

Contenance
1 372 m²
Zone du PLU
UBbZone urbaine (U)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

77096 000 AO 1477096 000 AO 1777096 000 AO 1877096 000 AO 2677096 000 AO 2777096 000 AO 2877096 000 AO 3477096 000 AO 3977096 000 AO 4077096 000 AO 4377096 000 AO 4777096 000 AO 4877096 000 AO 4977096 000 AO 5077096 000 AO 5177096 000 AO 5277096 000 AO 5377096 000 AO 5477096 000 AO 5577096 000 AO 5677096 000 AO 5777096 000 AO 5877096 000 AO 5977096 000 AO 6077096 000 AO 22177096 000 AO 22477096 000 AO 22577096 000 AO 22677096 000 AO 22877096 000 AO 23077096 000 AO 23377096 000 AO 23477096 000 AO 23577096 000 AO 23677096 000 AO 24077096 000 AO 25077096 000 AO 25177096 000 AO 25377096 000 AO 25477096 000 AO 25677096 000 AO 26177096 000 AO 26277096 000 AO 26377096 000 AO 26477096 000 AO 26577096 000 AO 26677096 000 AO 26777096 000 AO 26877096 000 AO 26977096 000 AO 27077096 000 AO 27177096 000 AO 27277096 000 AO 27377096 000 AO 27477096 000 AO 27577096 000 AO 27677096 000 AO 27877096 000 AO 27977096 000 AO 28077096 000 AO 28177096 000 AO 28577096 000 AO 28677096 000 AO 28777096 000 AO 28877096 000 AO 28977096 000 AO 29077096 000 AO 29277096 000 AO 29377096 000 AO 29477096 000 AO 29577096 000 AO 29677096 000 AO 29777096 000 AO 29877096 000 AO 299
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UBb – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200072346_PLUI_20251016

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Chartrettes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5,4 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
77096 000 AO 240 (77096000AO0240)
Commune
Chartrettes (77096)
Préfixe
000
Section
AO
Numéro
240
Surface cadastrale (contenance)
1 372 m²
Surface calculée
1 372 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200072346_PLUi_20251016)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 77096 000 AO 238 – 45 Rue du Champ Fleuri, 77590 ChartrettesParcelle suivante : 77096 000 AO 241