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Parcelle 76504 000 A 477

Pleine-Sève (76504), section A

Contenance
40,9 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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76504 000 A 176504 000 A 276504 000 A 1076504 000 A 1176504 000 A 1276504 000 A 1376504 000 A 1676504 000 A 1776504 000 A 1876504 000 A 2076504 000 A 2376504 000 A 3876504 000 A 6376504 000 A 6776504 000 A 9876504 000 A 10176504 000 A 19876504 000 A 23376504 000 A 24876504 000 A 25376504 000 A 25976504 000 A 26076504 000 A 26176504 000 A 26576504 000 A 26676504 000 A 26776504 000 A 28176504 000 A 28276504 000 A 29376504 000 A 29476504 000 A 29576504 000 A 29676504 000 A 30476504 000 A 30576504 000 A 30776504 000 A 31776504 000 A 31876504 000 A 33376504 000 A 35576504 000 A 35676504 000 A 35876504 000 A 35976504 000 A 37276504 000 A 37476504 000 A 37576504 000 A 37676504 000 A 37876504 000 A 38076504 000 A 38676504 000 A 38776504 000 A 38876504 000 A 38976504 000 A 39176504 000 A 39276504 000 A 39376504 000 A 39476504 000 A 39876504 000 A 40276504 000 A 40376504 000 A 40776504 000 A 41176504 000 A 41276504 000 A 43976504 000 A 44076504 000 A 44176504 000 A 44376504 000 A 44476504 000 A 44576504 000 A 44676504 000 A 44876504 000 A 44976504 000 A 45076504 000 A 45176504 000 A 45276504 000 A 45376504 000 A 45576504 000 A 45676504 000 A 46476504 000 A 47276504 000 A 47376504 000 A 47476504 000 A 47676504 000 A 47776504 000 A 47876504 000 A 47976504 000 A 48076504 000 A 48176504 000 A 48376504 000 A 48476504 000 A 48776504 000 A 48876504 000 A 48976504 000 A 49276504 000 A 49376504 000 A 49576504 000 A 49676504 000 A 49776504 000 A 49876504 000 A 50776504 000 A 50876504 000 A 509
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Lignes électriques
6 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (65 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
76504 000 A 477 (765040000A0477)
Commune
Pleine-Sève (76504)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
477
Surface cadastrale (contenance)
40,9 ha
Surface calculée
41 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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