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Parcelle 76504 000 A 341

Pleine-Sève (76504), section A

Contenance
2 469 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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76504 000 A 6776504 000 A 7476504 000 A 8176504 000 A 25376504 000 A 25976504 000 A 26076504 000 A 26176504 000 A 26276504 000 A 26576504 000 A 30476504 000 A 30576504 000 A 30776504 000 A 32576504 000 A 34176504 000 A 34276504 000 A 34376504 000 A 35976504 000 A 36576504 000 A 38976504 000 A 39076504 000 A 39276504 000 A 39476504 000 A 41176504 000 A 41276504 000 A 41376504 000 A 41476504 000 A 41576504 000 A 43976504 000 A 44076504 000 A 44176504 000 A 44276504 000 A 44376504 000 A 44476504 000 A 45276504 000 A 45376504 000 A 46676504 000 A 46776504 000 A 46876504 000 A 46976504 000 A 47076504 000 A 47176504 000 A 47276504 000 A 49176504 000 A 51276504 000 A 51376504 000 A 51476504 000 A 51576504 000 A 51676504 000 A 517
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
76504 000 A 341 (765040000A0341)
Commune
Pleine-Sève (76504)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
341
Surface cadastrale (contenance)
2 469 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
2 559 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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