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Parcelle 76334 000 AE 622

Gueures (76334), section AE

Contenance
6 816 m²
Zone du PLU
Ub1Zone urbaine (U)
76334 000 AE 12176334 000 AE 15076334 000 AE 16376334 000 AE 16476334 000 AE 17776334 000 AE 18276334 000 AE 18776334 000 AE 19276334 000 AE 19376334 000 AE 19476334 000 AE 19876334 000 AE 19976334 000 AE 20076334 000 AE 20176334 000 AE 21076334 000 AE 21176334 000 AE 21276334 000 AE 21376334 000 AE 23076334 000 AE 23576334 000 AE 23876334 000 AE 24076334 000 AE 28976334 000 AE 29276334 000 AE 30876334 000 AE 30976334 000 AE 31176334 000 AE 31276334 000 AE 31376334 000 AE 31476334 000 AE 31576334 000 AE 32676334 000 AE 32776334 000 AE 33176334 000 AE 33276334 000 AE 33476334 000 AE 33576334 000 AE 33976334 000 AE 34376334 000 AE 34976334 000 AE 35076334 000 AE 36876334 000 AE 36976334 000 AE 37076334 000 AE 42176334 000 AE 42276334 000 AE 50176334 000 AE 50276334 000 AE 51276334 000 AE 51676334 000 AE 54476334 000 AE 54576334 000 AE 56476334 000 AE 56576334 000 AE 57076334 000 AE 58076334 000 AE 60476334 000 AE 60876334 000 AE 61276334 000 AE 61376334 000 AE 61476334 000 AE 61676334 000 AE 61776334 000 AE 61876334 000 AE 62276334 000 AE 62676334 000 AE 62776334 000 AE 62976334 000 AE 64776334 000 AE 65376334 000 AE 65476334 000 AE 65576334 000 AE 65676334 000 AE 65976334 000 AE 69576334 000 AE 69676334 000 AE 69776334 000 AE 69876334 000 AE 69976334 000 AE 71576334 000 AE 71676334 000 AE 71776334 000 AE 71876334 000 AE 71976334 000 AE 72076334 000 AE 73576334 000 AE 73676334 000 AE 74976334 000 AE 75076334 000 AE 75176334 000 AE 75476334 000 AE 75576334 000 AE 756
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Ub1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

72 % de la parcelle
Document : 200068534_PLUI_20260305

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

28 % de la parcelle
Document : 200068534_PLUI_20260305

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Secteur PPRi saane – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
6 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 4,7 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan de Prévention des Risques Littoraux et Inondation du bassin versant de la Saâne et de la Vienne – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
76334 000 AE 622 (76334000AE0622)
Commune
Gueures (76334)
Préfixe
000
Section
AE
Numéro
622
Surface cadastrale (contenance)
6 816 m²
Surface calculée
6 829 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200068534_PLUI_20260305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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