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Parcelle 74117 000 A 949

Étercy (74117), section A

Contenance
5 455 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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74117 000 A 18774117 000 A 18874117 000 A 20774117 000 A 24674117 000 A 24774117 000 A 24874117 000 A 24974117 000 A 25074117 000 A 25174117 000 A 25274117 000 A 25374117 000 A 25474117 000 A 25674117 000 A 25774117 000 A 25874117 000 A 25974117 000 A 26074117 000 A 26174117 000 A 26274117 000 A 26374117 000 A 26474117 000 A 26574117 000 A 26674117 000 A 26774117 000 A 26874117 000 A 26974117 000 A 27074117 000 A 27174117 000 A 27274117 000 A 27374117 000 A 27474117 000 A 27574117 000 A 27674117 000 A 27774117 000 A 27874117 000 A 27974117 000 A 28074117 000 A 28174117 000 A 28274117 000 A 28374117 000 A 28474117 000 A 28574117 000 A 28674117 000 A 28774117 000 A 28874117 000 A 28974117 000 A 29074117 000 A 29174117 000 A 29274117 000 A 29374117 000 A 29474117 000 A 29574117 000 A 29674117 000 A 29774117 000 A 29874117 000 A 29974117 000 A 30074117 000 A 30174117 000 A 30274117 000 A 30374117 000 A 30474117 000 A 30574117 000 A 30674117 000 A 30774117 000 A 30874117 000 A 30974117 000 A 31074117 000 A 31174117 000 A 31274117 000 A 31374117 000 A 31674117 000 A 31874117 000 A 31974117 000 A 32074117 000 A 32174117 000 A 32274117 000 A 32374117 000 A 32474117 000 A 32574117 000 A 32974117 000 A 33074117 000 A 34074117 000 A 34174117 000 A 34274117 000 A 34374117 000 A 37574117 000 A 37674117 000 A 51174117 000 A 51274117 000 A 51374117 000 A 51474117 000 A 51574117 000 A 51674117 000 A 52574117 000 A 54974117 000 A 57474117 000 A 58574117 000 A 58674117 000 A 58774117 000 A 58874117 000 A 58974117 000 A 59074117 000 A 59174117 000 A 59274117 000 A 59374117 000 A 82074117 000 A 93874117 000 A 94974117 000 A 95074117 000 A 951
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

95 % de la parcelle
Document : 247400740_PLUI_20240930

AS – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

5 % de la parcelle
Document : 247400740_PLUI_20240930

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Étercy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé à conserver
11 % de la parcelle
Emplacement réservé pour un ouvrage public
CC Aménagement et extension du site de la station d'épuration d'Etercy – 5 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Station d'épuration – 71 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Voies ferrées
SUP T1 de la Haute-Savoie – 31 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74117 000 A 949 (741170000A0949)
Commune
Étercy (74117)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
949
Surface cadastrale (contenance)
5 455 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
5 370 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247400740_PLUI_20240930)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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