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Parcelle 74090 000 B 992

Cornier (74090), section B

Contenance
5 641 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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Sources et versions de cette page
74090 000 B 8174090 000 B 8374090 000 B 8474090 000 B 11574090 000 B 11974090 000 B 12674090 000 B 12974090 000 B 13074090 000 B 13174090 000 B 13274090 000 B 16674090 000 B 16774090 000 B 16874090 000 B 17074090 000 B 17174090 000 B 17274090 000 B 93074090 000 B 93474090 000 B 94874090 000 B 96474090 000 B 97074090 000 B 97474090 000 B 99074090 000 B 99274090 000 B 101474090 000 B 101574090 000 B 105574090 000 B 105774090 000 B 105874090 000 B 105974090 000 B 106074090 000 B 106274090 000 B 106474090 000 B 106774090 000 B 106974090 000 B 107574090 000 B 108574090 000 B 108674090 000 B 109774090 000 B 111074090 000 B 112374090 000 B 112874090 000 B 112974090 000 B 114574090 000 B 114674090 000 B 114774090 000 B 114874090 000 B 114974090 000 B 119274090 000 B 122974090 000 B 138074090 000 B 138174090 000 B 138274090 000 B 138374090 000 B 138474090 000 B 138574090 000 B 139874090 000 B 139974090 000 B 140074090 000 B 140174090 000 B 140274090 000 B 140374090 000 B 144074090 000 B 144574090 000 B 144674090 000 B 144774090 000 B 144874090 000 B 144974090 000 B 145074090 000 B 145174090 000 B 145274090 000 B 145374090 000 B 145474090 000 B 145574090 000 B 145674090 000 B 145774090 000 B 145874090 000 B 145974090 000 B 146274090 000 B 146374090 000 B 146474090 000 B 146574090 000 B 146674090 000 B 146774090 000 B 146874090 000 B 146974090 000 B 147074090 000 B 147174090 000 B 147274090 000 B 149974090 000 B 150174090 000 B 150274090 000 B 1503
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 74090_PLU_20240201

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Cornier

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
ABF - Périmètre de protection de Monuments historiques – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Chapelle de Moussy – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (95 % de la parcelle), faible (5 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74090 000 B 992 (740900000B0992)
Commune
Cornier (74090)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
992
Surface cadastrale (contenance)
5 641 m²
Surface calculée
5 727 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (74090_PLU_20240201)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 74090 000 B 990Parcelle suivante : 74090 000 B 1000