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Parcelle 74090 000 A 1007

Cornier (74090), section A

Contenance
878 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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Sources et versions de cette page
74090 000 A 96674090 000 A 96774090 000 A 96874090 000 A 96974090 000 A 97074090 000 A 98574090 000 A 98874090 000 A 98974090 000 A 99074090 000 A 99174090 000 A 99274090 000 A 99374090 000 A 99474090 000 A 99674090 000 A 99774090 000 A 100474090 000 A 100574090 000 A 100674090 000 A 100774090 000 A 100874090 000 A 159974090 000 A 160174090 000 A 160574090 000 A 161574090 000 A 180574090 000 A 180674090 000 A 196274090 000 A 217774090 000 A 218074090 000 A 218274090 000 A 218674090 000 A 218874090 000 A 219074090 000 A 219274090 000 A 219474090 000 A 219574090 000 A 219674090 000 A 219874090 000 A 220074090 000 A 220274090 000 A 220674090 000 A 221074090 000 A 232574090 000 A 239074090 000 A 239374090 000 A 244974090 000 A 245074090 000 A 245174090 000 A 245274090 000 A 245374090 000 A 264474090 000 A 264674090 000 A 293774090 000 A 293874090 000 A 293974090 000 A 300374090 000 A 300474090 000 A 300574090 000 A 3021
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 74090_PLU_20240201

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Cornier

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
ABF - Périmètre de protection de Monuments historiques – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Chapelle de Moussy – 100 % de la parcelle
Voies ferrées
SUP T1 de la Haute-Savoie – 20 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (47 % de la parcelle), faible (53 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74090 000 A 1007 (740900000A1007)
Commune
Cornier (74090)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1007
Surface cadastrale (contenance)
878 m²
Surface calculée
887 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (74090_PLU_20240201)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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