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Parcelle 74063 000 A 4640

Châtel (74063), section A

Contenance
9 942 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
74063 000 A 83974063 000 A 84974063 000 A 85074063 000 A 85174063 000 A 85774063 000 A 85874063 000 A 86074063 000 A 86174063 000 A 86274063 000 A 86374063 000 A 86474063 000 A 86574063 000 A 86674063 000 A 86774063 000 A 86874063 000 A 86974063 000 A 87074063 000 A 87174063 000 A 87274063 000 A 87374063 000 A 87474063 000 A 87574063 000 A 87674063 000 A 87774063 000 A 87874063 000 A 88074063 000 A 88174063 000 A 89374063 000 A 89474063 000 A 89574063 000 A 89674063 000 A 89974063 000 A 90074063 000 A 90174063 000 A 90274063 000 A 90574063 000 A 90674063 000 A 90774063 000 A 90874063 000 A 90974063 000 A 91074063 000 A 91174063 000 A 91274063 000 A 91374063 000 A 91474063 000 A 91574063 000 A 91774063 000 A 91874063 000 A 91974063 000 A 92074063 000 A 92174063 000 A 96574063 000 A 96674063 000 A 96774063 000 A 97074063 000 A 97774063 000 A 97874063 000 A 97974063 000 A 98074063 000 A 98174063 000 A 98274063 000 A 98374063 000 A 98474063 000 A 141274063 000 A 198674063 000 A 212674063 000 A 212774063 000 A 243974063 000 A 249874063 000 A 291274063 000 A 317374063 000 A 328774063 000 A 328974063 000 A 329074063 000 A 329274063 000 A 360674063 000 A 360774063 000 A 367874063 000 A 377574063 000 A 377674063 000 A 377774063 000 A 392674063 000 A 392774063 000 A 393074063 000 A 399774063 000 A 430474063 000 A 430674063 000 A 430974063 000 A 433974063 000 A 434074063 000 A 434974063 000 A 463674063 000 A 463774063 000 A 463874063 000 A 463974063 000 A 464074063 000 A 467574063 000 A 467674063 000 A 496774063 000 A 496874063 000 A 496974063 000 A 521474063 000 A 541474063 000 A 541574063 000 A 568674063 000 A 580874063 000 A 580974063 000 A 581074063 000 A 5811
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Châtel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
74063 000 A 4640 (740630000A4640)
Commune
Châtel (74063)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
4640
Surface cadastrale (contenance)
9 942 m²
Surface calculée
9 936 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 74063 000 A 4639Parcelle suivante : 74063 000 A 4641 – 236 Chemin du Jardy, 74390 Châtel