CarteparcelleCarteEnglish

1527 Route de Vonnes, 74390 Châtel

Parcelle 74063 000 A 4527 · section A

Contenance
8 278 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

74063 000 A 82674063 000 A 82874063 000 A 83474063 000 A 83574063 000 A 83674063 000 A 83874063 000 A 83974063 000 A 110874063 000 A 111074063 000 A 111174063 000 A 120574063 000 A 120674063 000 A 120774063 000 A 121174063 000 A 121374063 000 A 122174063 000 A 126274063 000 A 164174063 000 A 164274063 000 A 176074063 000 A 176174063 000 A 176274063 000 A 184274063 000 A 184374063 000 A 242774063 000 A 251974063 000 A 252174063 000 A 253174063 000 A 268274063 000 A 279574063 000 A 279674063 000 A 286374063 000 A 286574063 000 A 289374063 000 A 289674063 000 A 289774063 000 A 289874063 000 A 301574063 000 A 301774063 000 A 304574063 000 A 304974063 000 A 310074063 000 A 310274063 000 A 310374063 000 A 310474063 000 A 310574063 000 A 310674063 000 A 310774063 000 A 310874063 000 A 310974063 000 A 311074063 000 A 311174063 000 A 311274063 000 A 311374063 000 A 311474063 000 A 311574063 000 A 311674063 000 A 311974063 000 A 312074063 000 A 312174063 000 A 312274063 000 A 312374063 000 A 312474063 000 A 312574063 000 A 312674063 000 A 312774063 000 A 312874063 000 A 312974063 000 A 313174063 000 A 321474063 000 A 323474063 000 A 323674063 000 A 323774063 000 A 325674063 000 A 358374063 000 A 359174063 000 A 359574063 000 A 377974063 000 A 378074063 000 A 378174063 000 A 382474063 000 A 385674063 000 A 386374063 000 A 400674063 000 A 400774063 000 A 400874063 000 A 401074063 000 A 401574063 000 A 401674063 000 A 401774063 000 A 401874063 000 A 401974063 000 A 402574063 000 A 411774063 000 A 411874063 000 A 411974063 000 A 418574063 000 A 423774063 000 A 423874063 000 A 425774063 000 A 425874063 000 A 426074063 000 A 426174063 000 A 452674063 000 A 452774063 000 A 469174063 000 A 546074063 000 A 549274063 000 A 549374063 000 A 551574063 000 A 5516
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Châtel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
5 bâtiments
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 15,2 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
74063 000 A 4527 (740630000A4527)
Commune
Châtel (74063)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
4527
Surface cadastrale (contenance)
8 278 m²
Surface calculée
8 366 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 74063 000 A 4526 – 1401 Route de Vonnes, 74390 ChâtelParcelle suivante : 74063 000 A 4528 – 924 Route de Vonnes, 74390 Châtel