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950 Route des Freinets, 74390 Châtel

Parcelle 74063 000 A 3571 · section A

Contenance
1,3 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

74063 000 A 98774063 000 A 100774063 000 A 100874063 000 A 101174063 000 A 101374063 000 A 101774063 000 A 102874063 000 A 102974063 000 A 103374063 000 A 103474063 000 A 103974063 000 A 104274063 000 A 104474063 000 A 104674063 000 A 104774063 000 A 105174063 000 A 105674063 000 A 105774063 000 A 105874063 000 A 106074063 000 A 106274063 000 A 106374063 000 A 106574063 000 A 106974063 000 A 107074063 000 A 110674063 000 A 110874063 000 A 111574063 000 A 141574063 000 A 141774063 000 A 161674063 000 A 161774063 000 A 161874063 000 A 161974063 000 A 210774063 000 A 246374063 000 A 246574063 000 A 248574063 000 A 248674063 000 A 248774063 000 A 250174063 000 A 250474063 000 A 260174063 000 A 260474063 000 A 261174063 000 A 261274063 000 A 328374063 000 A 328574063 000 A 351174063 000 A 351274063 000 A 357174063 000 A 359974063 000 A 361874063 000 A 375774063 000 A 375874063 000 A 381874063 000 A 384974063 000 A 396774063 000 A 396874063 000 A 396974063 000 A 397074063 000 A 397174063 000 A 397274063 000 A 397374063 000 A 397474063 000 A 397574063 000 A 397674063 000 A 397774063 000 A 397874063 000 A 397974063 000 A 398074063 000 A 398174063 000 A 398274063 000 A 399974063 000 A 409074063 000 A 409174063 000 A 416474063 000 A 416674063 000 A 416774063 000 A 416874063 000 A 417674063 000 A 417774063 000 A 417874063 000 A 418274063 000 A 418374063 000 A 418474063 000 A 431174063 000 A 431574063 000 A 444974063 000 A 455174063 000 A 455274063 000 A 455374063 000 A 455474063 000 A 455574063 000 A 455674063 000 A 455774063 000 A 455874063 000 A 469074063 000 A 477374063 000 A 477474063 000 A 477674063 000 A 477774063 000 A 477874063 000 A 477974063 000 A 478174063 000 A 492274063 000 A 492374063 000 A 506374063 000 A 510774063 000 A 510874063 000 A 513274063 000 A 515674063 000 A 515774063 000 A 515874063 000 A 515974063 000 A 516074063 000 A 516174063 000 A 516274063 000 A 516374063 000 A 516474063 000 A 516574063 000 A 516674063 000 A 516774063 000 A 516874063 000 A 516974063 000 A 518474063 000 A 518574063 000 A 518674063 000 A 520874063 000 A 545774063 000 A 545874063 000 A 546774063 000 A 556874063 000 A 562874063 000 A 562974063 000 A 563074063 000 A 563174063 000 A 563274063 000 A 563374063 000 A 566174063 000 A 566274063 000 A 566374063 000 A 566474063 000 A 566574063 000 A 566674063 000 A 567274063 000 A 567374063 000 A 567474063 000 A 567574063 000 A 567674063 000 A 567774063 000 A 567874063 000 A 567974063 000 A 568074063 000 A 568174063 000 A 568274063 000 A 573374063 000 A 573474063 000 A 573574063 000 A 573674063 000 A 573774063 000 A 573874063 000 A 573974063 000 A 582674063 000 A 582774063 000 A 582874063 000 A 590574063 000 A 5906
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Châtel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
7 bâtiments
dont 7 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 12,8 m
Niveaux
jusqu’à 1 (rez-de-chaussée compris)

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 64 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74063 000 A 3571 (740630000A3571)
Commune
Châtel (74063)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3571
Surface cadastrale (contenance)
1,3 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 74063 000 A 3570 – 2198 Route du Petit Châtel, 74390 ChâtelParcelle suivante : 74063 000 A 3572 – 716 Route de Vonnes, 74390 Châtel