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311 Route du Bouchet, 74390 Châtel

Parcelle 74063 000 A 517 · section A

Contenance
4 167 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

74063 000 A 4374063 000 A 48674063 000 A 48774063 000 A 48874063 000 A 49774063 000 A 51374063 000 A 51674063 000 A 51774063 000 A 71474063 000 A 71574063 000 A 71974063 000 A 72074063 000 A 72174063 000 A 72374063 000 A 76574063 000 A 136974063 000 A 137074063 000 A 137174063 000 A 146574063 000 A 146874063 000 A 162274063 000 A 165774063 000 A 167574063 000 A 168874063 000 A 168974063 000 A 181174063 000 A 181374063 000 A 185374063 000 A 190274063 000 A 190374063 000 A 190474063 000 A 190574063 000 A 190674063 000 A 190774063 000 A 190874063 000 A 190974063 000 A 191074063 000 A 191174063 000 A 191274063 000 A 191474063 000 A 192774063 000 A 192874063 000 A 219574063 000 A 249174063 000 A 260974063 000 A 264874063 000 A 265374063 000 A 265474063 000 A 265574063 000 A 265674063 000 A 265774063 000 A 288674063 000 A 288774063 000 A 288974063 000 A 289174063 000 A 292274063 000 A 292574063 000 A 293274063 000 A 296374063 000 A 306274063 000 A 306574063 000 A 307274063 000 A 307374063 000 A 327374063 000 A 327474063 000 A 330074063 000 A 355274063 000 A 357074063 000 A 359374063 000 A 359474063 000 A 365474063 000 A 365574063 000 A 368074063 000 A 368174063 000 A 368574063 000 A 409874063 000 A 409974063 000 A 410074063 000 A 434174063 000 A 456674063 000 A 459474063 000 A 459574063 000 A 459674063 000 A 459774063 000 A 460974063 000 A 462374063 000 A 462474063 000 A 462674063 000 A 463174063 000 A 463274063 000 A 466074063 000 A 466174063 000 A 469274063 000 A 469374063 000 A 470874063 000 A 470974063 000 A 471074063 000 A 471174063 000 A 471274063 000 A 471474063 000 A 472674063 000 A 473774063 000 A 473874063 000 A 475474063 000 A 481774063 000 A 482274063 000 A 482374063 000 A 506674063 000 A 506974063 000 A 507174063 000 A 513574063 000 A 522474063 000 A 523874063 000 A 523974063 000 A 524074063 000 A 524574063 000 A 524874063 000 A 547574063 000 A 558174063 000 A 561474063 000 A 561574063 000 A 561874063 000 A 561974063 000 A 576974063 000 A 577074063 000 A 577174063 000 A 577274063 000 A 577374063 000 A 577474063 000 A 5786
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Châtel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
9,8 m
Niveaux
2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
74063 000 A 517 (740630000A0517)
Commune
Châtel (74063)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
517
Surface cadastrale (contenance)
4 167 m²
Surface calculée
4 141 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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