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1090 Route de la Béchigne, 74390 Châtel

Parcelle 74063 000 A 403 · section A

Contenance
5 289 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

74063 000 A 35274063 000 A 35374063 000 A 35574063 000 A 35674063 000 A 35774063 000 A 35974063 000 A 36074063 000 A 36174063 000 A 36274063 000 A 36374063 000 A 36474063 000 A 36574063 000 A 38074063 000 A 38374063 000 A 39174063 000 A 39574063 000 A 39774063 000 A 39874063 000 A 40074063 000 A 40174063 000 A 40274063 000 A 40374063 000 A 40474063 000 A 40574063 000 A 40774063 000 A 40874063 000 A 40974063 000 A 41074063 000 A 41174063 000 A 41374063 000 A 133274063 000 A 133874063 000 A 134174063 000 A 134274063 000 A 138174063 000 A 138274063 000 A 138374063 000 A 164574063 000 A 164674063 000 A 197674063 000 A 197774063 000 A 197874063 000 A 197974063 000 A 199674063 000 A 240574063 000 A 269474063 000 A 272874063 000 A 295274063 000 A 295674063 000 A 307974063 000 A 308074063 000 A 308174063 000 A 316474063 000 A 316774063 000 A 319274063 000 A 319374063 000 A 320574063 000 A 362374063 000 A 362474063 000 A 370474063 000 A 388074063 000 A 393274063 000 A 411574063 000 A 442674063 000 A 442774063 000 A 443574063 000 A 443774063 000 A 444074063 000 A 444174063 000 A 444374063 000 A 473074063 000 A 473174063 000 A 474174063 000 A 474274063 000 A 474574063 000 A 474674063 000 A 480074063 000 A 502774063 000 A 503174063 000 A 504774063 000 A 504874063 000 A 504974063 000 A 505074063 000 A 505274063 000 A 505374063 000 A 505474063 000 A 505574063 000 A 505674063 000 A 505774063 000 A 505874063 000 A 505974063 000 A 506074063 000 A 506174063 000 A 506274063 000 A 531474063 000 A 531574063 000 A 531674063 000 A 531774063 000 A 531874063 000 A 532074063 000 A 532174063 000 A 532274063 000 A 532374063 000 A 532474063 000 A 532574063 000 A 537874063 000 A 537974063 000 A 538074063 000 A 542974063 000 A 543274063 000 A 543374063 000 A 543474063 000 A 543574063 000 A 543974063 000 A 544174063 000 A 544274063 000 A 549674063 000 A 549774063 000 A 549874063 000 A 549974063 000 A 550074063 000 A 553174063 000 A 553274063 000 A 553374063 000 A 553474063 000 A 561674063 000 A 561774063 000 A 564874063 000 A 564974063 000 A 581274063 000 A 581374063 000 A 588774063 000 A 588874063 000 A 588974063 000 A 589074063 000 A 589774063 000 A 5898
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Châtel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Agricole
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 4,9 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
74063 000 A 403 (740630000A0403)
Commune
Châtel (74063)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
403
Surface cadastrale (contenance)
5 289 m²
Surface calculée
5 278 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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