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787 Route d’Arcy, 71290 Simandre

Parcelle 71522 000 C 26 · section C

Contenance
1,7 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

71522 000 C 171522 000 C 271522 000 C 371522 000 C 471522 000 C 571522 000 C 671522 000 C 771522 000 C 871522 000 C 971522 000 C 1071522 000 C 1171522 000 C 1271522 000 C 1371522 000 C 1471522 000 C 1571522 000 C 1671522 000 C 1771522 000 C 1871522 000 C 1971522 000 C 2071522 000 C 2171522 000 C 2271522 000 C 2371522 000 C 2471522 000 C 2571522 000 C 2671522 000 C 2771522 000 C 2871522 000 C 2971522 000 C 3071522 000 C 3171522 000 C 3571522 000 C 3671522 000 C 3771522 000 C 3871522 000 C 4071522 000 C 4171522 000 C 4271522 000 C 4571522 000 C 5171522 000 C 5271522 000 C 5471522 000 C 5571522 000 C 11871522 000 C 12371522 000 C 13271522 000 C 13371522 000 C 13471522 000 C 13571522 000 C 13671522 000 C 13771522 000 C 13871522 000 C 13971522 000 C 14071522 000 C 14171522 000 C 14271522 000 C 14371522 000 C 14471522 000 C 14571522 000 C 14671522 000 C 14771522 000 C 14871522 000 C 14971522 000 C 15471522 000 C 15571522 000 C 15671522 000 C 15771522 000 C 15871522 000 C 15971522 000 C 16071522 000 C 16371522 000 C 16471522 000 C 16571522 000 C 16671522 000 C 16771522 000 C 16871522 000 C 16971522 000 C 17071522 000 C 17171522 000 C 17271522 000 C 17771522 000 C 77771522 000 C 85071522 000 C 86271522 000 C 86371522 000 C 86471522 000 C 86571522 000 C 86671522 000 C 93571522 000 C 93771522 000 C 93871522 000 C 95571522 000 C 95671522 000 C 95771522 000 C 95871522 000 C 96971522 000 C 97071522 000 C 97571522 000 C 98071522 000 C 98171522 000 C 99271522 000 C 99371522 000 C 103571522 000 C 1036
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071538_PLUi_20240530

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Simandre

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Elements proteges au titre de l article L151-23 – 10 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
4 bâtiments
Usage
Agricole
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,3 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
71522 000 C 26 (715220000C0026)
Commune
Simandre (71522)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
26
Surface cadastrale (contenance)
1,7 ha
Surface calculée
1,7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071538_PLUi_20240530)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 71522 000 C 25Parcelle suivante : 71522 000 C 27 – 820 Route d’Arcy, 71290 Simandre