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294 Route du Moulin des Bordes, 71290 Simandre

Parcelle 71522 000 B 1047 · section B

Contenance
6 563 m²
Zone du PLU
NSZone naturelle et forestière (N)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

71522 000 B 33971522 000 B 34071522 000 B 34171522 000 B 34271522 000 B 34371522 000 B 34471522 000 B 34571522 000 B 34671522 000 B 73971522 000 B 74171522 000 B 74271522 000 B 74371522 000 B 75671522 000 B 86971522 000 B 87071522 000 B 87871522 000 B 103071522 000 B 103271522 000 B 103971522 000 B 104071522 000 B 104171522 000 B 104271522 000 B 104371522 000 B 104471522 000 B 104571522 000 B 104671522 000 B 104771522 000 B 104871522 000 B 105071522 000 B 105171522 000 B 105271522 000 B 105371522 000 B 105471522 000 B 105571522 000 B 105671522 000 B 105771522 000 B 105871522 000 B 105971522 000 B 106071522 000 B 106171522 000 B 106271522 000 B 106371522 000 B 106471522 000 B 106571522 000 B 106771522 000 B 107371522 000 B 107471522 000 B 107571522 000 B 107671522 000 B 107871522 000 B 108071522 000 B 108171522 000 B 108271522 000 B 108371522 000 B 108471522 000 B 108571522 000 B 108671522 000 B 108771522 000 B 110471522 000 B 116371522 000 B 116971522 000 B 118271522 000 B 118371522 000 B 119071522 000 B 119171522 000 B 119271522 000 B 119371522 000 B 124971522 000 B 137571522 000 B 137671522 000 B 137771522 000 B 137871522 000 B 139771522 000 B 141971522 000 B 142071522 000 B 142171522 000 B 1422
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

NS – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071538_PLUi_20240530

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Simandre

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Elements proteges au titre de l article L151-23 – 15 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
dont 2 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 2,8 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
71522 000 B 1047 (715220000B1047)
Commune
Simandre (71522)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1047
Surface cadastrale (contenance)
6 563 m²
Surface calculée
6 632 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071538_PLUi_20240530)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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