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Parcelle 71522 000 A 940

Simandre (71522), section A

Contenance
439 m²
Zone du PLU
ASZone agricole (A)
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71522 000 A 85971522 000 A 86071522 000 A 87071522 000 A 87171522 000 A 87271522 000 A 87371522 000 A 87471522 000 A 88371522 000 A 88471522 000 A 92271522 000 A 92571522 000 A 92671522 000 A 92771522 000 A 92871522 000 A 92971522 000 A 93071522 000 A 93171522 000 A 93271522 000 A 93371522 000 A 93471522 000 A 93571522 000 A 93671522 000 A 93771522 000 A 93871522 000 A 93971522 000 A 94071522 000 A 94171522 000 A 94271522 000 A 94371522 000 A 94571522 000 A 94671522 000 A 94871522 000 A 94971522 000 A 95071522 000 A 95171522 000 A 95371522 000 A 95571522 000 A 96971522 000 A 160571522 000 A 160671522 000 A 160771522 000 A 160871522 000 A 162271522 000 A 177171522 000 A 177271522 000 A 177371522 000 A 184971522 000 A 185071522 000 A 185171522 000 A 185271522 000 A 197771522 000 A 197971522 000 A 204071522 000 A 204171522 000 A 210271522 000 A 2199
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

AS – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071538_PLUi_20240530

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Simandre

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Elements proteges au titre de l article L151-23 – 7 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
71522 000 A 940 (715220000A0940)
Commune
Simandre (71522)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
940
Surface cadastrale (contenance)
439 m²
Surface calculée
411 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071538_PLUi_20240530)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 71522 000 A 939Parcelle suivante : 71522 000 A 941 – 1000 Route du Molard, 71290 Simandre