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Parcelle 71522 000 A 763

Simandre (71522), section A

Contenance
5 449 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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71522 000 A 73571522 000 A 73671522 000 A 73771522 000 A 73871522 000 A 74071522 000 A 74171522 000 A 74271522 000 A 74671522 000 A 75571522 000 A 75771522 000 A 75871522 000 A 75971522 000 A 76071522 000 A 76171522 000 A 76271522 000 A 76371522 000 A 76471522 000 A 76671522 000 A 76871522 000 A 76971522 000 A 77071522 000 A 77271522 000 A 77371522 000 A 77571522 000 A 78971522 000 A 79171522 000 A 79371522 000 A 84871522 000 A 84971522 000 A 87871522 000 A 87971522 000 A 88071522 000 A 88171522 000 A 89271522 000 A 89371522 000 A 89571522 000 A 89671522 000 A 89771522 000 A 89871522 000 A 90071522 000 A 90171522 000 A 90271522 000 A 90371522 000 A 90471522 000 A 90871522 000 A 99871522 000 A 99971522 000 A 100071522 000 A 100171522 000 A 100271522 000 A 100371522 000 A 100471522 000 A 100571522 000 A 100671522 000 A 100771522 000 A 100871522 000 A 100971522 000 A 101071522 000 A 101171522 000 A 101271522 000 A 101371522 000 A 105571522 000 A 105671522 000 A 164371522 000 A 165371522 000 A 166671522 000 A 167071522 000 A 172871522 000 A 210771522 000 A 210871522 000 A 212771522 000 A 212871522 000 A 212971522 000 A 213071522 000 A 216271522 000 A 216371522 000 A 222671522 000 A 225571522 000 A 225671522 000 A 2257
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071538_PLUi_20240530

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Simandre

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
71522 000 A 763 (715220000A0763)
Commune
Simandre (71522)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
763
Surface cadastrale (contenance)
5 449 m²
Surface calculée
5 527 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071538_PLUi_20240530)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 71522 000 A 762 – 540 Route du Molard, 71290 SimandreParcelle suivante : 71522 000 A 764 – 282 Route du Molard, 71290 Simandre