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Parcelle 71332 000 C 293

Ormes (71332), section C

Contenance
3 209 m²
Zone du PLU
ASZone agricole (A)
71332 000 C 25471332 000 C 26171332 000 C 26271332 000 C 26371332 000 C 26571332 000 C 26671332 000 C 26771332 000 C 26871332 000 C 26971332 000 C 27771332 000 C 27971332 000 C 28071332 000 C 28171332 000 C 28271332 000 C 28371332 000 C 28471332 000 C 28571332 000 C 28671332 000 C 28771332 000 C 28871332 000 C 28971332 000 C 29071332 000 C 29171332 000 C 29271332 000 C 29371332 000 C 29471332 000 C 29571332 000 C 29671332 000 C 29771332 000 C 29971332 000 C 30071332 000 C 30171332 000 C 30271332 000 C 30371332 000 C 30471332 000 C 30571332 000 C 30671332 000 C 30771332 000 C 34671332 000 C 34771332 000 C 35171332 000 C 35271332 000 C 35371332 000 C 35471332 000 C 68471332 000 C 68571332 000 C 68671332 000 C 68971332 000 C 69971332 000 C 70071332 000 C 721
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

AS – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071538_PLUi_20240530

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
71332 000 C 293 (713320000C0293)
Commune
Ormes (71332)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
293
Surface cadastrale (contenance)
3 209 m²
Surface calculée
3 277 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071538_PLUi_20240530)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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