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Parcelle 70399 000 C 1776

Ormoy (70399), section C

Contenance
650 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
70399 000 C 91770399 000 C 91870399 000 C 92370399 000 C 100070399 000 C 100170399 000 C 100270399 000 C 100370399 000 C 100470399 000 C 100570399 000 C 100670399 000 C 100770399 000 C 100870399 000 C 100970399 000 C 101070399 000 C 101170399 000 C 101270399 000 C 101370399 000 C 101470399 000 C 101570399 000 C 101670399 000 C 101770399 000 C 101870399 000 C 101970399 000 C 102070399 000 C 102170399 000 C 102370399 000 C 102470399 000 C 102570399 000 C 102670399 000 C 102770399 000 C 102870399 000 C 102970399 000 C 103070399 000 C 103170399 000 C 103270399 000 C 103370399 000 C 103470399 000 C 103570399 000 C 103670399 000 C 103770399 000 C 103870399 000 C 103970399 000 C 104070399 000 C 104170399 000 C 104270399 000 C 104370399 000 C 104470399 000 C 104570399 000 C 104670399 000 C 104770399 000 C 104870399 000 C 104970399 000 C 105070399 000 C 105370399 000 C 105470399 000 C 105570399 000 C 105670399 000 C 176870399 000 C 177670399 000 C 1778
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 C 1776 (703990000C1776)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1776
Surface cadastrale (contenance)
650 m²
Surface calculée
661 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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