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Parcelle 70399 000 C 1563

Ormoy (70399), section C

Contenance
3 786 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
70399 000 C 130870399 000 C 130970399 000 C 131070399 000 C 131170399 000 C 131270399 000 C 131370399 000 C 131470399 000 C 131570399 000 C 131670399 000 C 131770399 000 C 131870399 000 C 131970399 000 C 132070399 000 C 132170399 000 C 132270399 000 C 132370399 000 C 132470399 000 C 132570399 000 C 132770399 000 C 132970399 000 C 150970399 000 C 151070399 000 C 153470399 000 C 153570399 000 C 153670399 000 C 153770399 000 C 153870399 000 C 153970399 000 C 154070399 000 C 154170399 000 C 154570399 000 C 154670399 000 C 154770399 000 C 154870399 000 C 154970399 000 C 155070399 000 C 155170399 000 C 155270399 000 C 155370399 000 C 155470399 000 C 155570399 000 C 155670399 000 C 155770399 000 C 155870399 000 C 155970399 000 C 156070399 000 C 156170399 000 C 156270399 000 C 156370399 000 C 156470399 000 C 156570399 000 C 156770399 000 C 156870399 000 C 156970399 000 C 157170399 000 C 173070399 000 C 1787
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan de prévention des risques "inondations" Saône Amont – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 C 1563 (703990000C1563)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1563
Surface cadastrale (contenance)
3 786 m²
Surface calculée
3 820 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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