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Parcelle 70399 000 C 1497

Ormoy (70399), section C

Contenance
3 360 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
70399 000 C 148270399 000 C 148370399 000 C 148470399 000 C 148570399 000 C 148670399 000 C 148770399 000 C 148870399 000 C 148970399 000 C 149070399 000 C 149170399 000 C 149270399 000 C 149370399 000 C 149470399 000 C 149570399 000 C 149670399 000 C 149770399 000 C 149870399 000 C 149970399 000 C 150070399 000 C 150170399 000 C 150270399 000 C 150370399 000 C 150470399 000 C 150570399 000 C 150670399 000 C 150770399 000 C 150870399 000 C 150970399 000 C 151070399 000 C 151170399 000 C 151270399 000 C 151370399 000 C 151470399 000 C 151570399 000 C 151670399 000 C 151770399 000 C 151870399 000 C 151970399 000 C 152070399 000 C 152170399 000 C 152270399 000 C 152370399 000 C 152470399 000 C 153370399 000 C 153670399 000 C 153770399 000 C 153870399 000 C 153970399 000 C 154070399 000 C 154170399 000 C 154270399 000 C 154370399 000 C 154570399 000 C 154670399 000 C 155470399 000 C 163270399 000 C 163370399 000 C 163470399 000 C 163570399 000 C 163670399 000 C 163770399 000 C 1709
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan de prévention des risques "inondations" Saône Amont – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 C 1497 (703990000C1497)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1497
Surface cadastrale (contenance)
3 360 m²
Surface calculée
3 644 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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