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Parcelle 70399 000 C 1413

Ormoy (70399), section C

Contenance
1 260 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
70399 000 C 49770399 000 C 49870399 000 C 49970399 000 C 72970399 000 C 73070399 000 C 73170399 000 C 73270399 000 C 73370399 000 C 73470399 000 C 73570399 000 C 73670399 000 C 73770399 000 C 73870399 000 C 74770399 000 C 74870399 000 C 75370399 000 C 75470399 000 C 75570399 000 C 75670399 000 C 75770399 000 C 75870399 000 C 75970399 000 C 76070399 000 C 76170399 000 C 76270399 000 C 76370399 000 C 79670399 000 C 137570399 000 C 138270399 000 C 138370399 000 C 140370399 000 C 140470399 000 C 140570399 000 C 140670399 000 C 140770399 000 C 140870399 000 C 140970399 000 C 141070399 000 C 141170399 000 C 141270399 000 C 141370399 000 C 141470399 000 C 141570399 000 C 141670399 000 C 141770399 000 C 141870399 000 C 141970399 000 C 142070399 000 C 142170399 000 C 142270399 000 C 142870399 000 C 143070399 000 C 143370399 000 C 143470399 000 C 143570399 000 C 143670399 000 C 143770399 000 C 143870399 000 C 143970399 000 C 144070399 000 C 144170399 000 C 144270399 000 C 144370399 000 C 145370399 000 C 170970399 000 C 174370399 000 C 177970399 000 C 180170399 000 C 180370399 000 C 180770399 000 C 1809
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 C 1413 (703990000C1413)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1413
Surface cadastrale (contenance)
1 260 m²
Surface calculée
1 292 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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