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Parcelle 70399 000 C 1202

Ormoy (70399), section C

Contenance
802 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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70399 000 C 44270399 000 C 44370399 000 C 86370399 000 C 86470399 000 C 86570399 000 C 86670399 000 C 86770399 000 C 86870399 000 C 86970399 000 C 87070399 000 C 87170399 000 C 87270399 000 C 87370399 000 C 87470399 000 C 87570399 000 C 87670399 000 C 87770399 000 C 87870399 000 C 87970399 000 C 88070399 000 C 88170399 000 C 88270399 000 C 88370399 000 C 88470399 000 C 88570399 000 C 88670399 000 C 88770399 000 C 88870399 000 C 88970399 000 C 89070399 000 C 89170399 000 C 89270399 000 C 89370399 000 C 89470399 000 C 89570399 000 C 89670399 000 C 89770399 000 C 89870399 000 C 90670399 000 C 90770399 000 C 90870399 000 C 90970399 000 C 91070399 000 C 91170399 000 C 91270399 000 C 91370399 000 C 91470399 000 C 91670399 000 C 91770399 000 C 91870399 000 C 91970399 000 C 102270399 000 C 110970399 000 C 111070399 000 C 111170399 000 C 111270399 000 C 111370399 000 C 111470399 000 C 111570399 000 C 111670399 000 C 111770399 000 C 111870399 000 C 111970399 000 C 112070399 000 C 112170399 000 C 112270399 000 C 112370399 000 C 112470399 000 C 112570399 000 C 112770399 000 C 112870399 000 C 112970399 000 C 113170399 000 C 113270399 000 C 113370399 000 C 117370399 000 C 117470399 000 C 117570399 000 C 117770399 000 C 117870399 000 C 117970399 000 C 118070399 000 C 118170399 000 C 118270399 000 C 118370399 000 C 118470399 000 C 118570399 000 C 118670399 000 C 118770399 000 C 118870399 000 C 118970399 000 C 119070399 000 C 119170399 000 C 119270399 000 C 119370399 000 C 119470399 000 C 119570399 000 C 119670399 000 C 119770399 000 C 119870399 000 C 119970399 000 C 120070399 000 C 120170399 000 C 120270399 000 C 120370399 000 C 120470399 000 C 120570399 000 C 120670399 000 C 120770399 000 C 120870399 000 C 120970399 000 C 121070399 000 C 121170399 000 C 121270399 000 C 121370399 000 C 121470399 000 C 121570399 000 C 121670399 000 C 121770399 000 C 121870399 000 C 121970399 000 C 122070399 000 C 122170399 000 C 122270399 000 C 122370399 000 C 122470399 000 C 122570399 000 C 122670399 000 C 122770399 000 C 122870399 000 C 122970399 000 C 173670399 000 C 1737
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 C 1202 (703990000C1202)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1202
Surface cadastrale (contenance)
802 m²
Surface calculée
806 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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