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Parcelle 70399 000 C 899

Ormoy (70399), section C

Contenance
340 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
70399 000 C 42470399 000 C 42570399 000 C 42670399 000 C 42870399 000 C 43670399 000 C 43770399 000 C 87570399 000 C 87670399 000 C 87770399 000 C 87870399 000 C 87970399 000 C 88070399 000 C 88170399 000 C 88270399 000 C 88370399 000 C 88470399 000 C 88570399 000 C 88670399 000 C 88770399 000 C 88870399 000 C 88970399 000 C 89070399 000 C 89170399 000 C 89270399 000 C 89370399 000 C 89470399 000 C 89570399 000 C 89670399 000 C 89770399 000 C 89870399 000 C 89970399 000 C 90070399 000 C 90170399 000 C 90270399 000 C 90370399 000 C 90470399 000 C 90570399 000 C 90670399 000 C 103670399 000 C 103870399 000 C 103970399 000 C 104070399 000 C 104170399 000 C 105370399 000 C 105470399 000 C 105570399 000 C 105670399 000 C 105770399 000 C 105870399 000 C 105970399 000 C 106070399 000 C 110270399 000 C 110370399 000 C 110470399 000 C 110570399 000 C 110670399 000 C 110770399 000 C 110870399 000 C 110970399 000 C 111070399 000 C 111170399 000 C 111270399 000 C 111370399 000 C 118270399 000 C 118370399 000 C 118470399 000 C 171970399 000 C 1768
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 C 899 (703990000C0899)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
899
Surface cadastrale (contenance)
340 m²
Surface calculée
308 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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