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Parcelle 70399 000 C 239

Ormoy (70399), section C

Contenance
1 312 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
70399 000 C 19470399 000 C 19570399 000 C 19770399 000 C 19870399 000 C 19970399 000 C 20270399 000 C 20370399 000 C 20470399 000 C 20570399 000 C 23770399 000 C 23870399 000 C 23970399 000 C 24070399 000 C 24170399 000 C 24270399 000 C 24370399 000 C 24470399 000 C 24570399 000 C 24970399 000 C 25070399 000 C 25170399 000 C 25570399 000 C 25670399 000 C 25770399 000 C 25870399 000 C 25970399 000 C 26070399 000 C 26170399 000 C 62770399 000 C 63070399 000 C 63170399 000 C 63270399 000 C 63370399 000 C 67270399 000 C 67370399 000 C 67470399 000 C 67870399 000 C 174870399 000 C 175470399 000 C 179270399 000 C 179370399 000 C 1796
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 C 239 (703990000C0239)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
239
Surface cadastrale (contenance)
1 312 m²
Surface calculée
1 327 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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