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Parcelle 70399 000 C 8

Ormoy (70399), section C

Contenance
1 375 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
70399 000 C 270399 000 C 370399 000 C 470399 000 C 570399 000 C 670399 000 C 770399 000 C 870399 000 C 970399 000 C 1070399 000 C 1170399 000 C 1270399 000 C 1370399 000 C 1470399 000 C 1570399 000 C 1670399 000 C 1770399 000 C 1870399 000 C 2670399 000 C 2770399 000 C 2970399 000 C 3070399 000 C 3170399 000 C 3270399 000 C 3370399 000 C 3470399 000 C 3570399 000 C 3870399 000 C 3970399 000 C 4170399 000 C 4270399 000 C 32870399 000 C 33170399 000 C 33270399 000 C 33370399 000 C 33470399 000 C 33670399 000 C 34070399 000 C 34170399 000 C 34270399 000 C 34470399 000 C 34570399 000 C 34670399 000 C 34870399 000 C 34970399 000 C 35070399 000 C 35170399 000 C 35270399 000 C 35370399 000 C 35470399 000 C 35570399 000 C 35870399 000 C 35970399 000 C 36070399 000 C 36170399 000 C 36270399 000 C 36370399 000 C 36470399 000 C 36570399 000 C 36670399 000 C 36770399 000 C 36870399 000 C 37170399 000 C 37270399 000 C 37570399 000 C 37670399 000 C 37970399 000 C 38070399 000 C 44970399 000 C 45270399 000 C 45370399 000 C 176970399 000 C 177070399 000 C 1771
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 C 8 (703990000C0008)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
8
Surface cadastrale (contenance)
1 375 m²
Surface calculée
1 464 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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