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Parcelle 70399 000 B 374

Ormoy (70399), section B

Contenance
1 915 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
70399 000 B 8970399 000 B 9070399 000 B 9170399 000 B 9270399 000 B 9370399 000 B 9470399 000 B 9570399 000 B 9670399 000 B 36470399 000 B 36570399 000 B 36670399 000 B 37070399 000 B 37170399 000 B 37270399 000 B 37370399 000 B 37470399 000 B 37570399 000 B 37670399 000 B 37770399 000 B 37870399 000 B 37970399 000 B 38070399 000 B 38170399 000 B 38370399 000 B 38470399 000 B 39270399 000 B 40170399 000 B 40270399 000 B 40370399 000 B 40470399 000 B 40570399 000 B 40670399 000 B 40770399 000 B 40870399 000 B 40970399 000 B 41070399 000 B 41170399 000 B 41270399 000 B 41370399 000 B 41470399 000 B 41570399 000 B 41670399 000 B 41770399 000 B 41870399 000 B 41970399 000 B 42070399 000 B 42170399 000 B 42270399 000 B 42370399 000 B 42470399 000 B 42570399 000 B 42670399 000 B 42770399 000 B 42870399 000 B 42970399 000 B 43070399 000 B 43170399 000 B 43270399 000 B 43370399 000 B 103470399 000 B 104170399 000 B 1058
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 B 374 (703990000B0374)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
374
Surface cadastrale (contenance)
1 915 m²
Surface calculée
1 897 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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