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Parcelle 70399 000 A 769

Ormoy (70399), section A

Contenance
8 780 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
70399 000 A 54270399 000 A 54370399 000 A 54470399 000 A 54570399 000 A 54670399 000 A 54770399 000 A 54870399 000 A 54970399 000 A 66970399 000 A 67270399 000 A 67370399 000 A 69670399 000 A 69770399 000 A 69870399 000 A 74470399 000 A 74570399 000 A 74670399 000 A 74770399 000 A 74870399 000 A 74970399 000 A 75070399 000 A 75170399 000 A 75270399 000 A 75370399 000 A 75470399 000 A 75570399 000 A 75670399 000 A 75770399 000 A 75870399 000 A 75970399 000 A 76070399 000 A 76170399 000 A 76270399 000 A 76370399 000 A 76470399 000 A 76570399 000 A 76670399 000 A 76770399 000 A 76870399 000 A 76970399 000 A 77070399 000 A 77170399 000 A 77270399 000 A 77370399 000 A 77470399 000 A 77570399 000 A 77670399 000 A 77770399 000 A 77870399 000 A 77970399 000 A 78070399 000 A 79370399 000 A 79470399 000 A 79570399 000 A 79670399 000 A 79770399 000 A 80670399 000 A 80770399 000 A 80870399 000 A 80970399 000 A 81070399 000 A 81170399 000 A 81270399 000 A 81370399 000 A 81470399 000 A 81570399 000 A 81670399 000 A 81770399 000 A 81870399 000 A 81970399 000 A 82070399 000 A 82170399 000 A 82270399 000 A 82370399 000 A 82470399 000 A 82570399 000 A 82670399 000 A 83370399 000 A 83470399 000 A 83570399 000 A 83670399 000 A 83770399 000 A 83870399 000 A 83970399 000 A 84070399 000 A 84170399 000 A 84270399 000 A 84370399 000 A 84470399 000 A 84570399 000 A 84670399 000 A 84870399 000 A 126170399 000 A 128170399 000 A 1283
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
70399 000 A 769 (703990000A0769)
Commune
Ormoy (70399)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
769
Surface cadastrale (contenance)
8 780 m²
Surface calculée
8 750 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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