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Parcelle 70205 000 A 905

Échavanne (70205), section A

Contenance
6 672 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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70205 000 A 270205 000 A 37670205 000 A 38070205 000 A 38370205 000 A 38470205 000 A 38670205 000 A 39370205 000 A 50670205 000 A 50770205 000 A 50970205 000 A 51070205 000 A 51170205 000 A 51270205 000 A 51370205 000 A 51470205 000 A 51570205 000 A 51670205 000 A 51770205 000 A 51870205 000 A 51970205 000 A 52070205 000 A 52170205 000 A 52270205 000 A 52370205 000 A 52470205 000 A 52670205 000 A 52770205 000 A 52870205 000 A 52970205 000 A 53070205 000 A 53170205 000 A 53270205 000 A 53370205 000 A 53470205 000 A 53570205 000 A 53670205 000 A 53770205 000 A 53870205 000 A 53970205 000 A 54170205 000 A 54270205 000 A 54570205 000 A 55170205 000 A 55670205 000 A 55770205 000 A 55970205 000 A 56070205 000 A 57570205 000 A 57670205 000 A 57970205 000 A 58070205 000 A 58170205 000 A 58270205 000 A 58470205 000 A 58670205 000 A 58770205 000 A 58870205 000 A 58970205 000 A 59070205 000 A 59170205 000 A 80770205 000 A 81570205 000 A 83470205 000 A 83570205 000 A 87470205 000 A 87570205 000 A 87870205 000 A 88070205 000 A 90470205 000 A 90570205 000 A 90670205 000 A 90770205 000 A 90870205 000 A 94870205 000 A 94970205 000 A 96070205 000 A 96170205 000 A 96270205 000 A 96370205 000 A 98070205 000 A 100170205 000 A 100270205 000 A 100370205 000 A 100470205 000 A 102570205 000 A 103070205 000 A 103170205 000 A 104870205 000 A 104970205 000 A 105070205 000 A 105170205 000 A 105670205 000 A 105770205 000 A 1058
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 247000821_PLUI_20251217

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Arrêté + annexes de la liste des cours d'eau – 100 % de la parcelle
Autre information
Arrêté + carte APB (protection biotopes) – 100 % de la parcelle
Autre information
Arrêtés préfectoraux portant DUP des dérivations des eaux souterraines et des travaux de captage – 100 % de la parcelle
Autre information
Carte des ruissellements (vue d'ensemble et zoom) – 100 % de la parcelle
Autre information
Construire en terrain argileux : réglementation et bonnes pratiques – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier de dérogation au principe d'urbanisation en continuité en loi Montagne au titre de l'article L122-7 du Code de l'Urbani… – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier de dérogation à l'urbanisation limitée en l'absence d'un SCoT – 100 % de la parcelle
Autre information
Dépliant moustiques tigres + maladie de Lyme – 100 % de la parcelle
Autre information
Plans des risques géologiques – 100 % de la parcelle
Autre information
Périmètre ZIF – 100 % de la parcelle
Autre information
Réglementation parasismique applicable aux bâtiments (janvier 2011) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70205 000 A 905 (702050000A0905)
Commune
Échavanne (70205)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
905
Surface cadastrale (contenance)
6 672 m²
Surface calculée
6 799 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247000821_PLUI_20251217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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