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Parcelle 70205 000 A 352

Échavanne (70205), section A

Contenance
3 790 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
70205 000 A 32170205 000 A 32270205 000 A 32570205 000 A 33770205 000 A 33870205 000 A 33970205 000 A 34070205 000 A 34170205 000 A 34270205 000 A 34370205 000 A 34470205 000 A 34570205 000 A 34670205 000 A 34870205 000 A 34970205 000 A 35070205 000 A 35170205 000 A 35270205 000 A 35370205 000 A 35570205 000 A 36770205 000 A 40670205 000 A 41070205 000 A 41170205 000 A 41270205 000 A 41370205 000 A 41470205 000 A 41570205 000 A 41670205 000 A 41870205 000 A 41970205 000 A 42070205 000 A 42170205 000 A 42270205 000 A 42370205 000 A 42470205 000 A 42570205 000 A 42670205 000 A 42770205 000 A 42870205 000 A 42970205 000 A 43070205 000 A 43170205 000 A 43270205 000 A 43370205 000 A 43470205 000 A 43570205 000 A 43670205 000 A 43770205 000 A 43870205 000 A 44370205 000 A 44470205 000 A 44570205 000 A 44670205 000 A 45070205 000 A 46370205 000 A 46470205 000 A 98370205 000 A 1029
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 247000821_PLUI_20251217

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Arrêté + annexes de la liste des cours d'eau – 100 % de la parcelle
Autre information
Arrêté + carte APB (protection biotopes) – 100 % de la parcelle
Autre information
Arrêtés préfectoraux portant DUP des dérivations des eaux souterraines et des travaux de captage – 100 % de la parcelle
Autre information
Carte des ruissellements (vue d'ensemble et zoom) – 100 % de la parcelle
Autre information
Construire en terrain argileux : réglementation et bonnes pratiques – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier de dérogation au principe d'urbanisation en continuité en loi Montagne au titre de l'article L122-7 du Code de l'Urbani… – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier de dérogation à l'urbanisation limitée en l'absence d'un SCoT – 100 % de la parcelle
Autre information
Dépliant moustiques tigres + maladie de Lyme – 100 % de la parcelle
Autre information
Plans des risques géologiques – 100 % de la parcelle
Autre information
Périmètre ZIF – 100 % de la parcelle
Autre information
Réglementation parasismique applicable aux bâtiments (janvier 2011) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
70205 000 A 352 (702050000A0352)
Commune
Échavanne (70205)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
352
Surface cadastrale (contenance)
3 790 m²
Surface calculée
3 830 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247000821_PLUI_20251217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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