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Parcelle 70205 000 A 213

Échavanne (70205), section A

Contenance
2 195 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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70205 000 A 270205 000 A 6770205 000 A 6870205 000 A 12570205 000 A 12870205 000 A 12970205 000 A 13070205 000 A 13170205 000 A 13270205 000 A 13370205 000 A 13470205 000 A 13570205 000 A 13670205 000 A 13770205 000 A 13870205 000 A 13970205 000 A 14070205 000 A 14170205 000 A 14270205 000 A 14370205 000 A 14470205 000 A 14570205 000 A 14670205 000 A 19470205 000 A 19770205 000 A 19870205 000 A 20270205 000 A 20370205 000 A 20670205 000 A 20770205 000 A 20870205 000 A 20970205 000 A 21070205 000 A 21170205 000 A 21270205 000 A 21370205 000 A 21470205 000 A 21570205 000 A 21670205 000 A 21770205 000 A 21870205 000 A 21970205 000 A 22270205 000 A 22370205 000 A 22470205 000 A 22570205 000 A 22670205 000 A 22770205 000 A 22870205 000 A 22970205 000 A 23070205 000 A 23170205 000 A 23270205 000 A 23370205 000 A 23470205 000 A 23570205 000 A 23670205 000 A 23770205 000 A 23870205 000 A 23970205 000 A 24070205 000 A 37570205 000 A 37670205 000 A 53170205 000 A 53270205 000 A 53370205 000 A 80670205 000 A 81170205 000 A 83970205 000 A 84070205 000 A 84170205 000 A 84570205 000 A 84670205 000 A 84770205 000 A 84870205 000 A 86170205 000 A 86270205 000 A 86370205 000 A 86470205 000 A 86570205 000 A 89970205 000 A 90070205 000 A 90170205 000 A 91970205 000 A 92070205 000 A 92170205 000 A 92270205 000 A 102470205 000 A 102570205 000 A 104070205 000 A 104170205 000 A 104370205 000 A 105270205 000 A 105370205 000 A 105470205 000 A 1055
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 247000821_PLUI_20251217

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti ou paysager à protéger
Haies et alignements arbres – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Arrêté + annexes de la liste des cours d'eau – 100 % de la parcelle
Autre information
Arrêté + carte APB (protection biotopes) – 100 % de la parcelle
Autre information
Arrêtés préfectoraux portant DUP des dérivations des eaux souterraines et des travaux de captage – 100 % de la parcelle
Autre information
Carte des ruissellements (vue d'ensemble et zoom) – 100 % de la parcelle
Autre information
Construire en terrain argileux : réglementation et bonnes pratiques – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier de dérogation au principe d'urbanisation en continuité en loi Montagne au titre de l'article L122-7 du Code de l'Urbani… – 100 % de la parcelle
Autre information
Dossier de dérogation à l'urbanisation limitée en l'absence d'un SCoT – 100 % de la parcelle
Autre information
Dépliant moustiques tigres + maladie de Lyme – 100 % de la parcelle
Autre information
Plans des risques géologiques – 100 % de la parcelle
Autre information
Périmètre ZIF – 100 % de la parcelle
Autre information
Réglementation parasismique applicable aux bâtiments (janvier 2011) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70205 000 A 213 (702050000A0213)
Commune
Échavanne (70205)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
213
Surface cadastrale (contenance)
2 195 m²
Surface calculée
2 214 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247000821_PLUI_20251217)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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