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Parcelle 69111 000 A 1096

Légny (69111), section A

Contenance
1 103 m²
Zone du PLU
1AUbZone à urbaniser (AUc)
69111 000 A 16869111 000 A 16969111 000 A 17069111 000 A 17469111 000 A 19269111 000 A 19369111 000 A 27769111 000 A 27869111 000 A 27969111 000 A 28169111 000 A 33369111 000 A 33469111 000 A 33569111 000 A 33669111 000 A 63569111 000 A 63669111 000 A 64269111 000 A 91969111 000 A 92069111 000 A 92369111 000 A 92469111 000 A 94369111 000 A 94469111 000 A 99369111 000 A 99469111 000 A 104669111 000 A 104769111 000 A 104869111 000 A 104969111 000 A 105969111 000 A 106069111 000 A 106169111 000 A 106269111 000 A 108969111 000 A 109569111 000 A 1096
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

1AUb – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 69111_PLU_20260302

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Légny

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Périmètre comportant des Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) au titre des articles L.151-6 et L.151-7 du Code … – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone inconstructible - Cartographie des aléas naturels (étude Alp'Georisques, 2022) – 4 % de la parcelle
Règles d’implantation des constructions
Marge de recul de 1,80m par rapport à la voirie et aux emprises publiques au titre des articles L.151-17 et L.151-18 du Code de… – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRNi de la Vallée de l'Azergues – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
69111 000 A 1096 (691110000A1096)
Commune
Légny (69111)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1096
Surface cadastrale (contenance)
1 103 m²
Surface calculée
1 101 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (69111_PLU_20260302)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 69111 000 A 1095 – 82 Chemin de Tanay, 69620 LégnyParcelle suivante : 69111 000 A 1097 – 41 Route du Margand, 69620 Légny