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Parcelle 69032 000 ZA 46

Bully (69032), section ZA

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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69032 000 ZA 1269032 000 ZA 1469032 000 ZA 2269032 000 ZA 2369032 000 ZA 2469032 000 ZA 2569032 000 ZA 2669032 000 ZA 2769032 000 ZA 2869032 000 ZA 2969032 000 ZA 3069032 000 ZA 3169032 000 ZA 3269032 000 ZA 3369032 000 ZA 3469032 000 ZA 3569032 000 ZA 3769032 000 ZA 4069032 000 ZA 4369032 000 ZA 4469032 000 ZA 4569032 000 ZA 4669032 000 ZA 4769032 000 ZA 4869032 000 ZA 4969032 000 ZA 5069032 000 ZA 5169032 000 ZA 5269032 000 ZA 5369032 000 ZA 5469032 000 ZA 5569032 000 ZA 5669032 000 ZA 5769032 000 ZA 5869032 000 ZA 5969032 000 ZA 6069032 000 ZA 6169032 000 ZA 6269032 000 ZA 6369032 000 ZA 6469032 000 ZA 6569032 000 ZA 6669032 000 ZA 6769032 000 ZA 6869032 000 ZA 6969032 000 ZA 7169032 000 ZA 7269032 000 ZA 7369032 000 ZA 7469032 000 ZA 75
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 69032_PLU_20251125

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bully

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Marge de recul le long des voies
Retrait de part et d'autre de l'axe des routes à grande circulation au titre de l'article L111-6 du Code de l'Urbanisme – 9 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRNi Brevenne Turdine – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
69032 000 ZA 46 (69032000ZA0046)
Commune
Bully (69032)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
46
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (69032_PLU_20251125)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 69032 000 ZA 45Parcelle suivante : 69032 000 ZA 47