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75 Chemin du Foux, 69790 Aigueperse

Parcelle 69002 000 E 215 · section E

Contenance
1,9 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

69002 000 E 2969002 000 E 3069002 000 E 3169002 000 E 3269002 000 E 3569002 000 E 6369002 000 E 6469002 000 E 6669002 000 E 6769002 000 E 6869002 000 E 6969002 000 E 7869002 000 E 7969002 000 E 8069002 000 E 8169002 000 E 10669002 000 E 14869002 000 E 14969002 000 E 15069002 000 E 15169002 000 E 15269002 000 E 15369002 000 E 15469002 000 E 15769002 000 E 15869002 000 E 15969002 000 E 16069002 000 E 16269002 000 E 20869002 000 E 20969002 000 E 21069002 000 E 21169002 000 E 21269002 000 E 21369002 000 E 21469002 000 E 21569002 000 E 21669002 000 E 21769002 000 E 21869002 000 E 21969002 000 E 22069002 000 E 22169002 000 E 22269002 000 E 22369002 000 E 22469002 000 E 22569002 000 E 23269002 000 E 23669002 000 E 24469002 000 E 24669002 000 E 24769002 000 E 24869002 000 E 25869002 000 E 26969002 000 E 27069002 000 E 27269002 000 E 27369002 000 E 27469002 000 E 28369002 000 E 28469002 000 E 28769002 000 E 28869002 000 E 28969002 000 E 29069002 000 E 29269002 000 E 302
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067817_PLUi_20220203_B

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Aigueperse

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Risque mouvement de terrains faible – 15 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Espace de fonctionnalité écologique à préserver au titre de l article L.151-23 du code de l Urbanisme – 4 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (88 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
69002 000 E 215 (690020000E0215)
Commune
Aigueperse (69002)
Préfixe
000
Section
E
Numéro
215
Surface cadastrale (contenance)
1,9 ha
Surface calculée
1,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067817_PLUi_20220203_B)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 69002 000 E 214Parcelle suivante : 69002 000 E 216