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Parcelle 66215 000 C 969

Trévillach (66215), section C

Contenance
926 m²
Zone du PLU
A1Zone agricole (A)
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66215 000 C 1066215 000 C 1166215 000 C 1266215 000 C 1866215 000 C 1966215 000 C 23666215 000 C 24166215 000 C 72566215 000 C 73866215 000 C 73966215 000 C 74066215 000 C 74166215 000 C 74266215 000 C 74366215 000 C 74466215 000 C 74866215 000 C 74966215 000 C 75066215 000 C 75166215 000 C 75266215 000 C 75466215 000 C 75566215 000 C 75666215 000 C 75766215 000 C 75966215 000 C 76066215 000 C 76166215 000 C 76266215 000 C 76366215 000 C 76466215 000 C 76766215 000 C 76966215 000 C 77066215 000 C 77166215 000 C 77266215 000 C 77366215 000 C 77466215 000 C 77566215 000 C 77666215 000 C 77766215 000 C 77866215 000 C 77966215 000 C 78066215 000 C 78166215 000 C 78366215 000 C 78666215 000 C 78766215 000 C 78866215 000 C 79066215 000 C 79266215 000 C 79366215 000 C 79666215 000 C 79766215 000 C 79866215 000 C 81066215 000 C 81166215 000 C 81266215 000 C 81466215 000 C 81566215 000 C 81666215 000 C 81866215 000 C 81966215 000 C 82066215 000 C 82166215 000 C 92666215 000 C 92766215 000 C 92866215 000 C 92966215 000 C 93166215 000 C 93266215 000 C 94266215 000 C 96966215 000 C 97066215 000 C 97266215 000 C 97366215 000 C 97466215 000 C 97566215 000 C 97866215 000 C 97966215 000 C 98066215 000 C 99266215 000 C 99366215 000 C 114266215 000 C 115266215 000 C 115366215 000 C 115466215 000 C 115566215 000 C 119566215 000 C 119666215 000 C 120266215 000 C 120366215 000 C 120466215 000 C 120766215 000 C 123566215 000 C 124066215 000 C 125766215 000 C 125866215 000 C 126066215 000 C 126266215 000 C 126366215 000 C 126466215 000 C 126566215 000 C 126666215 000 C 126766215 000 C 126866215 000 C 126966215 000 C 127166215 000 C 127266215 000 C 127366215 000 C 127466215 000 C 127566215 000 C 127666215 000 C 128066215 000 C 128166215 000 C 129066215 000 C 129166215 000 C 129266215 000 C 129366215 000 C 129466215 000 C 129566215 000 C 129666215 000 C 129766215 000 C 1307
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A1 – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200049211_PLUi_20230413

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Trévillach

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
66215 000 C 969 (662150000C0969)
Commune
Trévillach (66215)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
969
Surface cadastrale (contenance)
926 m²
Surface calculée
1 203 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200049211_PLUi_20230413)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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