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Parcelle 66215 000 A 538

Trévillach (66215), section A

Contenance
15,7 ha
Zone du PLU
N1Zone naturelle et forestière (N)
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Sources et versions de cette page
66215 000 A 166215 000 A 366215 000 A 466215 000 A 566215 000 A 666215 000 A 766215 000 A 866215 000 A 966215 000 A 1066215 000 A 1166215 000 A 1266215 000 A 1366215 000 A 1466215 000 A 1566215 000 A 1666215 000 A 1766215 000 A 1866215 000 A 1966215 000 A 2066215 000 A 2166215 000 A 2266215 000 A 2366215 000 A 2466215 000 A 2566215 000 A 2666215 000 A 2766215 000 A 2866215 000 A 2966215 000 A 3066215 000 A 3166215 000 A 3266215 000 A 3366215 000 A 3466215 000 A 3566215 000 A 3666215 000 A 3766215 000 A 3866215 000 A 3966215 000 A 4066215 000 A 4166215 000 A 4266215 000 A 4366215 000 A 4466215 000 A 4666215 000 A 4766215 000 A 4866215 000 A 4966215 000 A 5166215 000 A 6366215 000 A 6466215 000 A 10266215 000 A 10366215 000 A 10466215 000 A 10566215 000 A 10666215 000 A 10766215 000 A 10866215 000 A 10966215 000 A 11066215 000 A 11166215 000 A 11266215 000 A 11366215 000 A 11466215 000 A 11566215 000 A 11766215 000 A 11866215 000 A 11966215 000 A 12066215 000 A 12166215 000 A 12266215 000 A 12366215 000 A 12666215 000 A 12766215 000 A 12866215 000 A 12966215 000 A 13066215 000 A 13166215 000 A 13266215 000 A 13366215 000 A 13466215 000 A 13566215 000 A 13666215 000 A 13766215 000 A 13866215 000 A 13966215 000 A 14066215 000 A 14166215 000 A 15366215 000 A 15466215 000 A 15566215 000 A 15666215 000 A 15766215 000 A 15866215 000 A 15966215 000 A 16066215 000 A 16166215 000 A 16466215 000 A 16566215 000 A 32266215 000 A 32366215 000 A 32466215 000 A 32566215 000 A 32666215 000 A 32766215 000 A 32866215 000 A 32966215 000 A 33066215 000 A 33166215 000 A 33266215 000 A 33366215 000 A 33466215 000 A 33566215 000 A 33666215 000 A 33766215 000 A 33866215 000 A 33966215 000 A 34066215 000 A 34166215 000 A 34266215 000 A 34366215 000 A 34466215 000 A 34566215 000 A 34666215 000 A 34766215 000 A 34866215 000 A 34966215 000 A 35066215 000 A 35166215 000 A 35266215 000 A 35366215 000 A 35466215 000 A 35566215 000 A 35666215 000 A 35766215 000 A 35866215 000 A 35966215 000 A 36066215 000 A 36166215 000 A 36266215 000 A 36366215 000 A 36466215 000 A 36566215 000 A 36666215 000 A 36766215 000 A 36866215 000 A 36966215 000 A 37066215 000 A 37166215 000 A 37266215 000 A 37366215 000 A 37466215 000 A 37566215 000 A 37666215 000 A 37766215 000 A 37866215 000 A 37966215 000 A 38066215 000 A 44766215 000 A 52666215 000 A 52966215 000 A 53066215 000 A 53166215 000 A 53266215 000 A 53366215 000 A 53466215 000 A 53566215 000 A 53666215 000 A 53766215 000 A 53866215 000 A 53966215 000 A 549
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N1 – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200049211_PLUi_20230413

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Trévillach

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Patrimoine Ecologique à protéger - L151-23 CU – 2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
66215 000 A 538 (662150000A0538)
Commune
Trévillach (66215)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
538
Surface cadastrale (contenance)
15,7 ha
Surface calculée
16 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200049211_PLUi_20230413)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 66215 000 A 537Parcelle suivante : 66215 000 A 539