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Parcelle 66061 000 B 109

Coustouges (66061), section B

Contenance
6 280 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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66061 000 B 6766061 000 B 6866061 000 B 6966061 000 B 7066061 000 B 7166061 000 B 7266061 000 B 7366061 000 B 7466061 000 B 7566061 000 B 7666061 000 B 7766061 000 B 9566061 000 B 9666061 000 B 9766061 000 B 9866061 000 B 10166061 000 B 10266061 000 B 10366061 000 B 10466061 000 B 10566061 000 B 10666061 000 B 10766061 000 B 10866061 000 B 10966061 000 B 11066061 000 B 11166061 000 B 11366061 000 B 11466061 000 B 11566061 000 B 11666061 000 B 11766061 000 B 11866061 000 B 11966061 000 B 12066061 000 B 12266061 000 B 12566061 000 B 12666061 000 B 12766061 000 B 13466061 000 B 37166061 000 B 37366061 000 B 37466061 000 B 37566061 000 B 38466061 000 B 38666061 000 B 46866061 000 B 46966061 000 B 47466061 000 B 47566061 000 B 47666061 000 B 477
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan Exposition aux Risques naturels du bassin Supérieur du Tech - Coustouges – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
66061 000 B 109 (660610000B0109)
Commune
Coustouges (66061)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
109
Surface cadastrale (contenance)
6 280 m²
Surface calculée
6 174 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 66061 000 B 108Parcelle suivante : 66061 000 B 110