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Parcelle 63136 000 ZA 290

Domaize (63136), section ZA

Contenance
2 788 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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63136 000 ZA 10963136 000 ZA 11063136 000 ZA 11163136 000 ZA 11263136 000 ZA 11363136 000 ZA 11863136 000 ZA 12463136 000 ZA 12563136 000 ZA 12763136 000 ZA 12963136 000 ZA 13063136 000 ZA 13163136 000 ZA 13263136 000 ZA 13363136 000 ZA 13463136 000 ZA 13563136 000 ZA 13663136 000 ZA 13763136 000 ZA 13863136 000 ZA 14663136 000 ZA 14763136 000 ZA 14863136 000 ZA 17363136 000 ZA 17463136 000 ZA 17663136 000 ZA 17763136 000 ZA 18363136 000 ZA 22363136 000 ZA 24263136 000 ZA 28363136 000 ZA 28463136 000 ZA 28563136 000 ZA 28963136 000 ZA 29063136 000 ZA 30063136 000 ZA 30163136 000 ZA 30263136 000 ZA 30363136 000 ZA 30863136 000 ZA 31363136 000 ZA 314
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200070761_PLUI_20240321_A

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Domaize

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Réglementation des boisements
reglementation des boisements : interdit – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
63136 000 ZA 290 (63136000ZA0290)
Commune
Domaize (63136)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
290
Surface cadastrale (contenance)
2 788 m²
Surface calculée
2 765 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200070761_PLUI_20240321_A)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 63136 000 ZA 289Parcelle suivante : 63136 000 ZA 291 – 2 Impasse du Torrent, 63520 Domaize