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Parcelle 60042 000 ZB 394

Bailleval (60042), section ZB

Contenance
9 015 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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60042 000 ZB 3060042 000 ZB 3160042 000 ZB 3260042 000 ZB 3360042 000 ZB 3460042 000 ZB 3560042 000 ZB 3660042 000 ZB 3760042 000 ZB 3860042 000 ZB 3960042 000 ZB 4060042 000 ZB 4160042 000 ZB 4260042 000 ZB 4360042 000 ZB 4460042 000 ZB 4560042 000 ZB 4660042 000 ZB 4760042 000 ZB 4960042 000 ZB 5060042 000 ZB 5160042 000 ZB 5460042 000 ZB 5560042 000 ZB 5660042 000 ZB 5760042 000 ZB 8560042 000 ZB 8660042 000 ZB 8760042 000 ZB 8860042 000 ZB 9160042 000 ZB 9260042 000 ZB 11060042 000 ZB 11160042 000 ZB 11260042 000 ZB 11360042 000 ZB 11460042 000 ZB 11560042 000 ZB 12860042 000 ZB 12960042 000 ZB 27160042 000 ZB 27260042 000 ZB 27360042 000 ZB 27460042 000 ZB 27560042 000 ZB 27660042 000 ZB 27760042 000 ZB 27860042 000 ZB 28760042 000 ZB 28860042 000 ZB 30260042 000 ZB 30360042 000 ZB 30460042 000 ZB 30560042 000 ZB 30660042 000 ZB 30760042 000 ZB 30860042 000 ZB 30960042 000 ZB 31060042 000 ZB 31160042 000 ZB 31260042 000 ZB 31360042 000 ZB 31460042 000 ZB 31560042 000 ZB 31660042 000 ZB 31760042 000 ZB 31860042 000 ZB 31960042 000 ZB 32260042 000 ZB 32960042 000 ZB 33360042 000 ZB 34160042 000 ZB 34260042 000 ZB 34360042 000 ZB 34460042 000 ZB 34960042 000 ZB 35660042 000 ZB 35760042 000 ZB 37660042 000 ZB 37760042 000 ZB 37860042 000 ZB 37960042 000 ZB 38060042 000 ZB 38160042 000 ZB 38760042 000 ZB 39360042 000 ZB 39460042 000 ZB 40560042 000 ZB 40660042 000 ZB 40860042 000 ZB 41560042 000 ZB 42060042 000 ZB 42360042 000 ZB 42460042 000 ZB 425
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 60042_PLU_20241220

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bailleval

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
60042 000 ZB 394 (60042000ZB0394)
Commune
Bailleval (60042)
Préfixe
000
Section
ZB
Numéro
394
Surface cadastrale (contenance)
9 015 m²
Surface calculée
9 040 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60042_PLU_20241220)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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