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Parcelle 60042 000 ZA 530

Bailleval (60042), section ZA

Contenance
934 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
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Sources et versions de cette page
60042 000 ZA 38660042 000 ZA 39160042 000 ZA 39360042 000 ZA 39460042 000 ZA 39860042 000 ZA 41760042 000 ZA 41960042 000 ZA 43160042 000 ZA 43260042 000 ZA 43560042 000 ZA 51060042 000 ZA 51160042 000 ZA 51360042 000 ZA 51460042 000 ZA 51560042 000 ZA 51660042 000 ZA 51760042 000 ZA 51860042 000 ZA 51960042 000 ZA 52060042 000 ZA 52160042 000 ZA 52260042 000 ZA 52360042 000 ZA 52460042 000 ZA 52560042 000 ZA 52660042 000 ZA 52760042 000 ZA 52860042 000 ZA 52960042 000 ZA 53060042 000 ZA 53160042 000 ZA 53260042 000 ZA 53360042 000 ZA 53460042 000 ZA 53560042 000 ZA 53660042 000 ZA 53760042 000 ZA 53860042 000 ZA 53960042 000 ZA 54060042 000 ZA 54160042 000 ZA 54260042 000 ZA 54360042 000 ZA 54460042 000 ZA 55160042 000 ZA 66760042 000 ZA 67760042 000 ZA 69060042 000 ZA 70260042 000 ZA 70760042 000 ZA 70860042 000 ZA 71060042 000 ZA 71160042 000 ZA 72060042 000 ZA 74360042 000 ZA 76560042 000 ZA 76660042 000 ZA 76860042 000 ZA 77160042 000 ZA 77260042 000 ZA 77560042 000 ZA 77760042 000 ZA 77860042 000 ZA 77960042 000 ZA 78060042 000 ZA 78160042 000 ZA 84260042 000 ZA 84360042 000 ZA 84460042 000 ZA 84560042 000 ZA 86360042 000 ZA 896
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 60042_PLU_20241220

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bailleval

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,1 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
60042 000 ZA 530 (60042000ZA0530)
Commune
Bailleval (60042)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
530
Surface cadastrale (contenance)
934 m²
Surface calculée
923 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60042_PLU_20241220)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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