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Parcelle 60042 000 ZA 502

Bailleval (60042), section ZA

Contenance
531 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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60042 000 ZA 44260042 000 ZA 44360042 000 ZA 45060042 000 ZA 45260042 000 ZA 45360042 000 ZA 45460042 000 ZA 45660042 000 ZA 49960042 000 ZA 50060042 000 ZA 50160042 000 ZA 50260042 000 ZA 50360042 000 ZA 50460042 000 ZA 50560042 000 ZA 50660042 000 ZA 50760042 000 ZA 50860042 000 ZA 50960042 000 ZA 51060042 000 ZA 51160042 000 ZA 51260042 000 ZA 51360042 000 ZA 51460042 000 ZA 54260042 000 ZA 54960042 000 ZA 55260042 000 ZA 55360042 000 ZA 55460042 000 ZA 67760042 000 ZA 69060042 000 ZA 69360042 000 ZA 75360042 000 ZA 84760042 000 ZA 85060042 000 ZA 85760042 000 ZA 85860042 000 ZA 85960042 000 ZA 86060042 000 ZA 86360042 000 ZA 89660042 000 ZA 89960042 000 ZA 901
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 60042_PLU_20241220

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bailleval

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé à conserver
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
60042 000 ZA 502 (60042000ZA0502)
Commune
Bailleval (60042)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
502
Surface cadastrale (contenance)
531 m²
Surface calculée
522 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60042_PLU_20241220)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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