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Parcelle 60042 000 ZA 366

Bailleval (60042), section ZA

Contenance
1 084 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
60042 000 ZA 5860042 000 ZA 5960042 000 ZA 33560042 000 ZA 33660042 000 ZA 33760042 000 ZA 33860042 000 ZA 33960042 000 ZA 34060042 000 ZA 34160042 000 ZA 34260042 000 ZA 34360042 000 ZA 34460042 000 ZA 34560042 000 ZA 34660042 000 ZA 34760042 000 ZA 34860042 000 ZA 34960042 000 ZA 35060042 000 ZA 35160042 000 ZA 35260042 000 ZA 35360042 000 ZA 35460042 000 ZA 35560042 000 ZA 35660042 000 ZA 35760042 000 ZA 35860042 000 ZA 35960042 000 ZA 36060042 000 ZA 36160042 000 ZA 36260042 000 ZA 36360042 000 ZA 36460042 000 ZA 36560042 000 ZA 36660042 000 ZA 36760042 000 ZA 36860042 000 ZA 36960042 000 ZA 37060042 000 ZA 37160042 000 ZA 37260042 000 ZA 37360042 000 ZA 37460042 000 ZA 37560042 000 ZA 37660042 000 ZA 37760042 000 ZA 37860042 000 ZA 37960042 000 ZA 38060042 000 ZA 38860042 000 ZA 76060042 000 ZA 76560042 000 ZA 76660042 000 ZA 76860042 000 ZA 77660042 000 ZA 77760042 000 ZA 781
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 60042_PLU_20241220

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Bailleval

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé à conserver
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
60042 000 ZA 366 (60042000ZA0366)
Commune
Bailleval (60042)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
366
Surface cadastrale (contenance)
1 084 m²
Surface calculée
1 127 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60042_PLU_20241220)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 60042 000 ZA 365Parcelle suivante : 60042 000 ZA 367