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Parcelle 60042 000 AC 844

Bailleval (60042), section AC

Contenance
490 m²
Zone du PLU
UAZone urbaine (U)
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60042 000 AC 4760042 000 AC 4960042 000 AC 5060042 000 AC 5160042 000 AC 5660042 000 AC 5760042 000 AC 5860042 000 AC 5960042 000 AC 6060042 000 AC 6960042 000 AC 7060042 000 AC 7160042 000 AC 7260042 000 AC 7360042 000 AC 7460042 000 AC 7560042 000 AC 7660042 000 AC 7760042 000 AC 7860042 000 AC 7960042 000 AC 9160042 000 AC 9260042 000 AC 9360042 000 AC 9460042 000 AC 72160042 000 AC 72260042 000 AC 72360042 000 AC 72460042 000 AC 72760042 000 AC 72860042 000 AC 73060042 000 AC 73160042 000 AC 73260042 000 AC 73360042 000 AC 74860042 000 AC 76160042 000 AC 76260042 000 AC 76360042 000 AC 76460042 000 AC 76560042 000 AC 76860042 000 AC 76960042 000 AC 77060042 000 AC 77560042 000 AC 77760042 000 AC 77860042 000 AC 77960042 000 AC 78060042 000 AC 78260042 000 AC 78360042 000 AC 78460042 000 AC 80460042 000 AC 80660042 000 AC 81060042 000 AC 81460042 000 AC 81560042 000 AC 81660042 000 AC 82860042 000 AC 82960042 000 AC 83060042 000 AC 83160042 000 AC 83260042 000 AC 83360042 000 AC 83460042 000 AC 84360042 000 AC 84460042 000 AC 84560042 000 AC 84660042 000 AC 84760042 000 AC 848
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UA – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

93 % de la parcelle
Document : 60042_PLU_20241220

Nhu – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

7 % de la parcelle
Document : 60042_PLU_20241220

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
60042 000 AC 844 (60042000AC0844)
Commune
Bailleval (60042)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
844
Surface cadastrale (contenance)
490 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
504 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60042_PLU_20241220)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 60042 000 AC 843Parcelle suivante : 60042 000 AC 845