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Parcelle 60042 000 AC 764

Bailleval (60042), section AC

Contenance
768 m²
Zone du PLU
NhuZone naturelle et forestière (N)
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60042 000 AC 6960042 000 AC 7060042 000 AC 7160042 000 AC 7260042 000 AC 7360042 000 AC 7460042 000 AC 7560042 000 AC 7660042 000 AC 7760042 000 AC 7860042 000 AC 7960042 000 AC 9160042 000 AC 9260042 000 AC 9360042 000 AC 9460042 000 AC 10360042 000 AC 10460042 000 AC 10560042 000 AC 10660042 000 AC 10760042 000 AC 10860042 000 AC 10960042 000 AC 11460042 000 AC 72360042 000 AC 72460042 000 AC 73060042 000 AC 73160042 000 AC 74860042 000 AC 75960042 000 AC 76060042 000 AC 76160042 000 AC 76260042 000 AC 76360042 000 AC 76460042 000 AC 76560042 000 AC 76860042 000 AC 76960042 000 AC 77060042 000 AC 77560042 000 AC 77760042 000 AC 77860042 000 AC 77960042 000 AC 78060042 000 AC 78260042 000 AC 81060042 000 AC 83560042 000 AC 83660042 000 AC 83760042 000 AC 84360042 000 AC 84460042 000 AC 84560042 000 AC 84660042 000 AC 84760042 000 AC 848
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Nhu – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 60042_PLU_20241220

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (57 % de la parcelle), faible (43 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
60042 000 AC 764 (60042000AC0764)
Commune
Bailleval (60042)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
764
Surface cadastrale (contenance)
768 m²
Surface calculée
768 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60042_PLU_20241220)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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