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Parcelle 60042 000 AC 840

Bailleval (60042), section AC

Contenance
289 m²
Zone du PLU
UAZone urbaine (U)
60042 000 AC 9260042 000 AC 10660042 000 AC 10760042 000 AC 10860042 000 AC 10960042 000 AC 11460042 000 AC 11560042 000 AC 12260042 000 AC 12360042 000 AC 12460042 000 AC 12760042 000 AC 13060042 000 AC 13160042 000 AC 43160042 000 AC 70060042 000 AC 70160042 000 AC 70860042 000 AC 70960042 000 AC 73060042 000 AC 73160042 000 AC 73260042 000 AC 73360042 000 AC 73460042 000 AC 73560042 000 AC 73660042 000 AC 73760042 000 AC 73860042 000 AC 73960042 000 AC 74160042 000 AC 74460042 000 AC 74560042 000 AC 74660042 000 AC 74760042 000 AC 74860042 000 AC 74960042 000 AC 75160042 000 AC 75260042 000 AC 75360042 000 AC 75960042 000 AC 76060042 000 AC 76160042 000 AC 76260042 000 AC 76360042 000 AC 76460042 000 AC 76860042 000 AC 76960042 000 AC 80660042 000 AC 80860042 000 AC 81060042 000 AC 81760042 000 AC 82060042 000 AC 82160042 000 AC 83560042 000 AC 83660042 000 AC 83760042 000 AC 83860042 000 AC 83960042 000 AC 84060042 000 AC 841
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UA – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

54 % de la parcelle
Document : 60042_PLU_20241220

Nhu – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

46 % de la parcelle
Document : 60042_PLU_20241220

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
60042 000 AC 840 (60042000AC0840)
Commune
Bailleval (60042)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
840
Surface cadastrale (contenance)
289 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
283 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60042_PLU_20241220)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 60042 000 AC 839Parcelle suivante : 60042 000 AC 841