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Parcelle 60042 000 AC 364

Bailleval (60042), section AC

Contenance
630 m²
Zone du PLU
NhuZone naturelle et forestière (N)
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60042 000 AC 25360042 000 AC 25460042 000 AC 25560042 000 AC 25960042 000 AC 26060042 000 AC 26160042 000 AC 26260042 000 AC 26360042 000 AC 26460042 000 AC 26560042 000 AC 26660042 000 AC 26760042 000 AC 26860042 000 AC 26960042 000 AC 27060042 000 AC 27160042 000 AC 27260042 000 AC 27360042 000 AC 27460042 000 AC 27960042 000 AC 28060042 000 AC 28160042 000 AC 28260042 000 AC 28460042 000 AC 28560042 000 AC 28660042 000 AC 28760042 000 AC 28860042 000 AC 29060042 000 AC 29160042 000 AC 29260042 000 AC 29560042 000 AC 29660042 000 AC 29760042 000 AC 29860042 000 AC 29960042 000 AC 30060042 000 AC 30160042 000 AC 30260042 000 AC 30360042 000 AC 30460042 000 AC 30560042 000 AC 33160042 000 AC 33360042 000 AC 33460042 000 AC 33660042 000 AC 33760042 000 AC 33860042 000 AC 33960042 000 AC 34260042 000 AC 34960042 000 AC 35060042 000 AC 35160042 000 AC 35260042 000 AC 35360042 000 AC 35460042 000 AC 35560042 000 AC 35660042 000 AC 35760042 000 AC 35860042 000 AC 35960042 000 AC 36060042 000 AC 36160042 000 AC 36260042 000 AC 36360042 000 AC 36460042 000 AC 36560042 000 AC 36660042 000 AC 36760042 000 AC 36860042 000 AC 36960042 000 AC 37060042 000 AC 37160042 000 AC 37260042 000 AC 37360042 000 AC 37460042 000 AC 37960042 000 AC 48860042 000 AC 809
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Nhu – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

95 % de la parcelle
Document : 60042_PLU_20241220

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

5 % de la parcelle
Document : 60042_PLU_20241220

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé à conserver
5 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
60042 000 AC 364 (60042000AC0364)
Commune
Bailleval (60042)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
364
Surface cadastrale (contenance)
630 m²
Surface calculée
637 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60042_PLU_20241220)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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