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Parcelle 60042 000 AC 362

Bailleval (60042), section AC

Contenance
372 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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60042 000 AC 33360042 000 AC 33460042 000 AC 33560042 000 AC 33660042 000 AC 33860042 000 AC 33960042 000 AC 34160042 000 AC 34260042 000 AC 35160042 000 AC 35260042 000 AC 35360042 000 AC 35460042 000 AC 35560042 000 AC 35660042 000 AC 35760042 000 AC 35860042 000 AC 35960042 000 AC 36060042 000 AC 36160042 000 AC 36260042 000 AC 36360042 000 AC 36460042 000 AC 36560042 000 AC 36660042 000 AC 36760042 000 AC 36860042 000 AC 37060042 000 AC 37160042 000 AC 37260042 000 AC 37460042 000 AC 48960042 000 AC 49260042 000 AC 49360042 000 AC 49460042 000 AC 49560042 000 AC 49760042 000 AC 50160042 000 AC 50260042 000 AC 50360042 000 AC 50460042 000 AC 51060042 000 AC 51160042 000 AC 51260042 000 AC 51360042 000 AC 51660042 000 AC 51760042 000 AC 51960042 000 AC 52060042 000 AC 525
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 60042_PLU_20241220

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé à conserver
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
60042 000 AC 362 (60042000AC0362)
Commune
Bailleval (60042)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
362
Surface cadastrale (contenance)
372 m²
Surface calculée
362 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (60042_PLU_20241220)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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