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Parcelle 59646 000 AV 1366

Wasquehal (59646), section AV

Contenance
447 m²
Zone du PLU
UGB1.2Zone urbaine (U)
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59646 000 AV 55859646 000 AV 55959646 000 AV 56059646 000 AV 57459646 000 AV 57659646 000 AV 57759646 000 AV 57959646 000 AV 58059646 000 AV 58359646 000 AV 58459646 000 AV 58559646 000 AV 58659646 000 AV 58759646 000 AV 59159646 000 AV 59259646 000 AV 63459646 000 AV 63559646 000 AV 63659646 000 AV 78359646 000 AV 83759646 000 AV 86659646 000 AV 98959646 000 AV 99059646 000 AV 99159646 000 AV 99259646 000 AV 99559646 000 AV 99659646 000 AV 99759646 000 AV 99859646 000 AV 99959646 000 AV 100059646 000 AV 100159646 000 AV 100259646 000 AV 100359646 000 AV 121059646 000 AV 121459646 000 AV 132459646 000 AV 132759646 000 AV 132859646 000 AV 134859646 000 AV 134959646 000 AV 135059646 000 AV 135159646 000 AV 135259646 000 AV 135359646 000 AV 135459646 000 AV 135559646 000 AV 135859646 000 AV 135959646 000 AV 136659646 000 AV 136759646 000 AV 136859646 000 AV 137259646 000 AV 137459646 000 AV 137759646 000 AV 137959646 000 AV 138059646 000 AV 138159646 000 AV 138259646 000 AV 138359646 000 AV 138459646 000 AV 138559646 000 AV 138759646 000 AV 1390
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UGB1.2 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200093201_PLUI_20260520

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Sols pollués n : indice n – 100 % de la parcelle
Obligations de stationnement du plan de mobilité
Secteur de bonne qualité de desserte – 100 % de la parcelle
Taille minimale des logements
Emplacement réservé STL1 : Servitude de taille de logement – 100 % de la parcelle
Hauteur
Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : NR/16 – 100 % de la parcelle
Stationnement
Stationnement : Règles de stationnement S1 (Dispositions générales) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
DPU - Application du droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Site archéologique
Archéologie préventive AP1 : Saisine systématique – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Annexe sanitaire : Assainissement collectif – 100 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen – 100 % de la parcelle
Secteur d’information sur les sols (pollution)
(SIS) Secteur d'information sur les sols : ONDUCLAIR (ex-STRATINOR) – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation – 100 % de la parcelle
Autre information
PT1 Servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques – 100 % de la parcelle
Autre information
T4 Servitude aéronautique – 100 % de la parcelle
Autre information
T5 Servitudes aéronautiques - Côte de dégagement: 270 m – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
59646 000 AV 1366 (59646000AV1366)
Commune
Wasquehal (59646)
Préfixe
000
Section
AV
Numéro
1366
Surface cadastrale (contenance)
447 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
449 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200093201_PLUI_20260520)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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