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Parcelle 59646 000 AR 995

Wasquehal (59646), section AR

Contenance
1 437 m²
Zone du PLU
UGB4.2Zone urbaine (U)
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59646 000 AR 10059646 000 AR 10159646 000 AR 10259646 000 AR 10359646 000 AR 10459646 000 AR 10559646 000 AR 10659646 000 AR 10759646 000 AR 10859646 000 AR 10959646 000 AR 11059646 000 AR 11159646 000 AR 11259646 000 AR 11359646 000 AR 11459646 000 AR 11559646 000 AR 11659646 000 AR 11759646 000 AR 11859646 000 AR 11959646 000 AR 12059646 000 AR 13259646 000 AR 13359646 000 AR 13459646 000 AR 13559646 000 AR 13659646 000 AR 13759646 000 AR 13859646 000 AR 13959646 000 AR 14059646 000 AR 14159646 000 AR 14259646 000 AR 14359646 000 AR 21159646 000 AR 21259646 000 AR 21459646 000 AR 21559646 000 AR 21659646 000 AR 21759646 000 AR 21859646 000 AR 21959646 000 AR 22059646 000 AR 22159646 000 AR 22259646 000 AR 22359646 000 AR 28259646 000 AR 28459646 000 AR 33859646 000 AR 35359646 000 AR 35559646 000 AR 39459646 000 AR 39859646 000 AR 41959646 000 AR 42059646 000 AR 42159646 000 AR 42259646 000 AR 42359646 000 AR 42459646 000 AR 42559646 000 AR 42659646 000 AR 42759646 000 AR 42859646 000 AR 42959646 000 AR 43059646 000 AR 43259646 000 AR 71359646 000 AR 71459646 000 AR 71559646 000 AR 71659646 000 AR 91559646 000 AR 91659646 000 AR 91759646 000 AR 91859646 000 AR 91959646 000 AR 92059646 000 AR 92259646 000 AR 92359646 000 AR 93159646 000 AR 97359646 000 AR 98259646 000 AR 98359646 000 AR 98459646 000 AR 98559646 000 AR 99559646 000 AR 99659646 000 AR 99759646 000 AR 100959646 000 AR 101059646 000 AR 102459646 000 AR 102559646 000 AR 102659646 000 AR 102759646 000 AR 102959646 000 AR 103659646 000 AR 103759646 000 AR 106659646 000 AR 107059646 000 AR 108759646 000 AR 111359646 000 AR 111659646 000 AR 111859646 000 AR 111959646 000 AR 1120
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UGB4.2 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200093201_PLUI_20260520

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Taille minimale des logements
Emplacement réservé STL1 : Servitude de taille de logement – 100 % de la parcelle
Hauteur
Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : 7/10 – 100 % de la parcelle
Stationnement
Stationnement : Règles de stationnement S2 (Dispositions générales) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
DPU - Application du droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur affecté par le bruit en tissu ouvert / Voies bruyantes / Voie routière / Catégorie 3 – 100 % de la parcelle
Site archéologique
Archéologie préventive AP2 : Saisine pour les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 300 m² – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Annexe sanitaire : Assainissement collectif – 100 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation – 100 % de la parcelle
Autre information
T4 Servitude aéronautique – 100 % de la parcelle
Autre information
T5 Servitudes aéronautiques - Côte de dégagement: 290 m – 100 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur affecté par le bruit en tissu ouvert / Voies bruyantes / Voie routière / Catégorie 4 – 42 % de la parcelle
Emplacement pour l’eau ou les déchets
Annexe sanitaire : collecteur gravitaire – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
59646 000 AR 995 (59646000AR0995)
Commune
Wasquehal (59646)
Préfixe
000
Section
AR
Numéro
995
Surface cadastrale (contenance)
1 437 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 451 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200093201_PLUI_20260520)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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